protection civile maroc
291 résultats pour protection civile maroc
-
Évaluation de vLex
-
Arrêté du 13 août 2014 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
... auprès de la direction nationale de l?aviation civile. 13. conseiller de directeur. BENIN. AT. 5. Expert placé auprès ...13. expert sectoriel. MAROC. AT. 14. Conseiller technique de la sûreté nationale marocaine. ...AT. 16. Expert technique international, conseiller en protection civile au Maroc. 13. Expert sectoriel. MAROC. AT1. 15. Conseiller ...
-
Arrêté du 9 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 23 avril 2007 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...Expert en environnement à l'Organisation de l'aviation civile internationale. . 14 . 710 . Centrafrique. . AT . 0110 . .... 14 . 705 . Maroc. . AT . 0013 . Chef du projet appui au processus de n de la protection civile marocaine ». . 14 . 463 . Maroc. E . 0032 . Professeur ...
-
Arrêté du 12 mai 2009 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
... du ministre de l'environnement et de la protection de la nature. 14. 700. BIÉLORUSSIE. SR. 6. Co-directeur du ... généraux de la police nationale, de l'aviation civile et de la météorologie. 17. 715. BURKINA FASO. AT. 150 . ...12. 465. MAROC. AT. 6. Expert technique coopération décentralisée ...
-
Arrêté du 9 décembre 2008 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
... du Ministre de l`environnement et de la protection de la nature. 14. 700. BIELORUSSIE. SR. 6. Codirecteur du centre ... généraux de la police nationale, de l`aviation civile et de la météorologie. 17. 715. BURKINA FASO. AT. 151. CT du ...12. 465. MAROC. AT. 13. Chef du projet « Appui au processus de modernisation de ...
-
Arrêté du 10 juillet 2009 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
... du ministre de l'environnement et de la protection de la nature. 14. 700. BÉNIN. TE1E. 4201. Conseiller régional ... généraux de la police nationale, de l'aviation civile et de la météorologie. 17. 715. BURKINA FASO. AT. 151. CT du ...12. 465. MAROC. AT. 6. Expert technique coopération décentralisée ...
-
Décret du 14 novembre 2013 portant promotion et nomination
... départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 25 ans de services.Mme Cauchy, née Verdino ... (Solange, Renée, Marie-Thérèse), médecin généraliste (Maroc). Chevalier du 26 avril 1996.M. Mayer (Georges, Michel), ... réseau judiciaire européen à la direction des affaires civiles et du sceau du ministère ; 33 ans de services.Mme Chapus-Berard, ...
-
Arrêté du 26 juin 2013 portant désignation des auditeurs diplômés de la vingt-quatrième session nationale « sécurité et justice » (2012-2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
... territoriale, ministère de l'intérieur, Royaume du Maroc, auditeur du CHEMI. M. Benaired (Mohamed), lieutenant-colonel, ... aux risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, ministère de l'intérieur. M. ...énie), adjointe au chef de cabinet du directeur de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice. M. Marsan ...
-
Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination
... d'une section départementale d'une association de protection sanitaire de l'enfance. Chevalier du 8 mars 1969. Au grade de ... de bord de la base d'hélicoptères de la sécurité civile de Bastia; 31 ans de services civils et militaires. Mme Maheu, ... prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc. Chevalier du 16 janvier 1999. M. Stora (Charles), président ...
-
Décret n° 2010-857 du 23 juillet 2010 portant publication de la convention de partenariat pour la coopération culturelle et le développement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (ensemble deux annexes et deux protocoles), signée à Rabat le 25 juillet 2003, ensemble un échange de notes, signées à Rabat les 10 mai et 3 juin 2005 (1)
... et sociaux, des collectivités territoriales et des représentants de la société civile pour la consolidation et le resserrement des liens entre les deux pays ; Tenant compte des ...Article 5. Les Parties conviennent d'encourager la libre circulation et la protection des biens culturels conformément à leurs législations nationales respectives et aux conventions ...
-
Arrêté du 13 août 2013 portant désignation des candidats admis à suivre la vingt-cinquième session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
...Mme Astic (Sylvaine), administratrice civile hors classe, auditrice du CHEMI. M. Becuywe (Laurent), magistrat. ... Mme Higinnen (Mireille), directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice. M. Jacquet ...M. Lyazidi (Mounir), colonel-major, gendarmerie royale du Maroc. M. Maggi (Jean-Pierre), député. Mme Marcellin (Sabine), ...
-
Arrêté du 7 août 2013 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
... auprès de la direction nationale de l'aviation civile. 13. Conseiller de directeur. BÉNIN. AT. 5. Conseiller en ...CHILI. RST1. 1. Conseiller régional en protection civile pour la zone andine et le Chili. 10. Expert sectoriel. ...13. Expert sectoriel. MAROC. AT. 14. Conseiller technique de la sûreté nationale marocaine. ...
-
Arrêté du 24 octobre 2013 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
... auprès de la direction nationale de l'aviation civile. 13. Conseiller de directeur. BÉNIN. AT. 5. Conseiller en ...CHILI. RST1. 1. Conseiller régional en protection civile pour la zone andine et le Chili. 10. Expert sectoriel. ...13. Expert sectoriel. MAROC. AT. 14. Conseiller technique de la sûreté nationale marocaine. ...
-
Arrêté du 15 mai 2014 portant classement des postes d'expert technique international par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
... auprès de la direction nationale de l'aviation civile. 13. Conseiller de directeur. BENIN. AT. 5. Conseiller en ...13. Expert sectoriel. MAROC. AT. 14. Conseiller technique de la sûreté nationale marocaine. ... du ministre roumain du travail, de la famille et de la protection sociale (MMFPS). 10. Conseiller de gouvernement. ROUMANIE. E. 6. ...
-
Décret n° 2011-960 du 16 août 2011 portant publication de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc, signée à Rabat le 18 avril 2008 (1)
...2. L'entraide judiciaire est également accordée : a) Dans les actions civiles jointes aux actions pénales, tant que la juridiction répressive n'a pas encore définitivement ...5. Lorsqu'une Partie fait une demande d'entraide concernant un témoin qui a besoin de protection, les autorités compétentes des deux Parties peuvent convenir des mesures visant la protection de ...
-
Arrêté du 2 juillet 2012 portant désignation des auditeurs diplômés de la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
... principal de police, ministère de l'intérieur, Royaume du Maroc. M. Bézat (Guy), directeur interrégional de la protection ...M. Khellaf (Mohamed), colonel de la protection civile, ministère de l'intérieur et des collectivités locales, ...
-
Arrêté du 6 juin 2013 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
... auprès de la direction nationale de l'aviation civile. 13. Conseiller de directeur. BÉNIN. AT. 5. Conseiller en ...CHILI. RST1. 1. Conseiller régional en protection civile pour la zone andine et le Chili. 10. Expert sectoriel. ...13. Expert sectoriel. MAROC. AT. 14. Conseiller technique de la sûreté nationale marocaine. ...
-
Arrêté du 23 juillet 2014 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier
... fi Biladis-Sudan (JAMBS) ; f) Avant-garde pour la protection des musulmans d'Afrique noire ; g) Avant-gardes pour la ..., b) Moroccan Islamic Combatant GroupAdresse : MarocRenseignement complémentaire : associé à l'organisation Al-Qaida au Maghreb ... nationale : 1028745097 (numéro d'identification civile saoudien)Renseignements complémentaires : a) agent et principal ...
-
Avis relatif au réaménagement d'un cimetière européen au Maroc
... aux modalités de cette opération peut être obtenue auprès de la division de la protection civile de la province de Berkane, M. Cheikhi Bouziane, directeur (téléphone: 00212-68-15-35-27, ...
-
Arrêté du 30 août 2012 portant désignation des candidats admis à suivre la vingt-quatrième session nationale « sécurité et justice » (2012-2013) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
... de police, ministère de l'intérieur, Royaume du Maroc. Mme Dalle (Frédérique), magistrate. M. Decostaire (Isidore), ... aux risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, ministère de l'intérieur. M. ... Ploix de Rotrou (Virginie), responsable de la cellule protection fraude, BNP PARIBAS Cardif. M. Poichotte (Jean-Yves), directeur ...
-
Arrêté du 18 juillet 2011 portant désignation des candidats admis à suivre la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
... principal de police, ministère de l'intérieur, Royaume du Maroc. M. Bézat (Guy), directeur interrégional de la protection ...M. Khellaf (Mohamed), colonel de la protection civile, ministère de l'intérieur et des collectivités locales, ...
-
Décret du 14 mai 2013 portant promotion et nomination
... de section au service interministériel défense et protection civile d'une préfecture. Chevalier du 11 novembre 1988.M. ... dite Yasmina), présidente d'une fondation humanitaire (Maroc) ; 27 ans de services.Mme Fontaine, née Le Gal (Sylviane, ...
-
Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 12 juillet 2017, 17-11.840, Publié au bulletin
Il résulte de l'article 13, b, de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants qu'il ne peut être fait exception au retour immédiat de l'enfant que s'il existe un risque de danger grave ou de création d'une situation intolérable. Aux termes de l'article 34 de cette Convention, celle-ci n'empêche pas qu'un autre instrument international
-
Décret du 18 avril 2014 portant promotion et nomination
..., présidente départementale d'un organisme de protection sociale du secteur agricole ; 46 ans de services.M. Biart ...é, président fondateur d'un festival de musique sacrée (Maroc) ; 32 ans de services.Mme Stilinovik, née Krivasija (Kaliopa), ...), sous-directrice à la direction générale de l'aviation civile ; 30 ans de services.Mme Patou-Mathis, née Patou (Marylène, ...
- Les défis du développement technologique. contribution à l'étude d'une politique technologique marocaine
-
Décret du 31 décembre 2013 portant promotion et nomination
...Keller (Michel, André), président d'un groupe de protection sociale complémentaire ; 45 ans de services.Mme Krawczak ... de services.Mme Berthoud (Marion, Elisabeth), institutrice (Maroc) ; 40 ans de services.M. Casals (Michel, François, Berthelomé), ... (Elisabeth, Claude, Anne), avocate pour les parties civiles dans les tribunaux pénaux internationaux cambodgiens ; 33 ans de ...