protection civile de tourcoing
89 résultats pour protection civile de tourcoing
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Évaluation de vLex
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Arrêté du 11 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 fixant les listes de fonctions des services de l'Etat du ministère de l'intérieur prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte
... . Directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises . . 75-Paris . . ... interministériel de défense et de protection civiles . . 976- Mayotte . . Mamoudzou . . ... . . DCSP - Chef de la division de Tourcoing - Lille Agglomération . . 059 - Nord . . ...
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Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif
... relatif à la définition de la semaine civile. X. - Association YMCA (31773 Colomiers). 1. ...- Les Papillons blancs de Roubaix-Tourcoing (59200 Tourcoing). Décision unilatérale du 14 ... publiés au Bulletin officiel santé protection...
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Arrêté du 15 décembre 2015 fixant les listes de fonctions des services de l'Etat du ministère de l'intérieur prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte
... . Directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises . . 75-Paris . . ... interministériel de défense et de protection civiles . . 976- Mayotte . . Mamoudzou . . ... . . DCSP - Chef de la division de Tourcoing - Lille Agglomération . . 059 - Nord . . ...
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Arrêté du 17 mai 2016 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police
... 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION - TOURCOING (division) chef USP . . 1 . . . . LILLE ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - e de la protection : 9 . . . . . . Chef de groupe technique ou ...
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Arrêté du 19 août 2019 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale
... . 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION-TOURCOING (Division) - Chef UIAAP . . 1 . . . . ...és opérationnelles-Chef du bureau de protection des repentis . . 1 . . . . Chef de groupe ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - ...
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Arrêté du 19 août 2019 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale
... . 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION-TOURCOING (Division) - Chef UIAAP . . 1 . . . . ...és opérationnelles-Chef du bureau de protection des repentis . . 1 . . . . Chef de groupe ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - ...
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Arrêté du 18 mars 2015 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police
... 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION - TOURCOING (Division) Chef USP . . 1 . . . . LILLE ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - e de la protection : 9 . . . . . . Chef de groupe technique ou ...
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Arrêté du 2 décembre 2015 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police
... 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION - TOURCOING (division) chef USP . . 1 . . . . LILLE ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - e de la protection : 9 . . . . . . Chef de groupe technique ou ...
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Arrêté du 27 avril 2017 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale
... 59 - NORD . . LILLE AGGLOMERATION - TOURCOING (Division) Chef USP . . 1 . . . . LILLE ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - e de la protection : 9 EF dont 1 ES . . . . . . Chef de groupe ...
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Arrêté du 18 janvier 2019 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale
... . 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION-TOURCOING (Division) Chef UIAAP . . 1 . . . . ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - e de la protection : 8 EF dont 1 ES . . . . . . Chef de groupe ...
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Arrêté du 18 janvier 2019 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale
... . 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION-TOURCOING (Division) Chef UIAAP . . 1 . . . . ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - e de la protection : 8 EF dont 1 ES . . . . . . Chef de groupe ...
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Arrêté du 23 mai 2018 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale
... . 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION-TOURCOING (Division) Chef UIAAP . . 1 . . . . ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII - Service de la protection : 8 EF dont 1 ES . . . . . . Chef de groupe ...
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Arrêté du 7 octobre 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police
... 1 . . . . LILLE AGGLOMÉRATION - TOURCOING (Division) - Chef USP . . 1 . . . . LILLE ... . . . . . VII. - Service de la protection : 9 . . . . . . Adjoint chef division des ... . . Chef de la mission de la réserve civile . . 1 . . . . Chef de la section ...
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Arrêté du 5 mars 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police
... . . . . LILLE AGGLOMÉRATION - TOURCOING (Division) - Chef USP . . 1 . . . . . . ... . . . . VII. ― Service de la protection : 9 . . . . . . . Adjoint au chef de la ... . . Chef de la mission de la réserve civile . . 1 . . . . Chef de la section ...
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Arrêté du 6 décembre 2017 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale
... . 1 . . . . LILLE AGGLOMERATION-TOURCOING (Division) Chef UIAAP . . 1 . . . . ..., de gouvernance et de sécurité civile à la DCI . . 1 . . . . . . VII. - e de la protection : 9 EF dont 1 ES . . . . . . Chef de groupe ...
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CAA de BORDEAUX, 1ère chambre - formation à 3, 11/10/2018, 16BX02467, 16BX02468, Inédit au recueil Lebon
60-02 Responsabilité de la puissance publique. Responsabilité en raison des différentes activités des services publics.
... primaire d'assurance maladie de Roubaix-Tourcoing. . . Procédure devant la cour : . . ... ski français, locataire, et la société civile immobilière de Cabadour, propriétaire et ... l'immeuble n'a pas mis en place les protections nécessaires alors qu'elle avait été avertie de ...
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Décret du 3 avril 2015 portant promotion et nomination
... dans le domaine de la santé et de la protection sociale ; 28 ans de services. Mme le Prof. ...civile ; 40 ans de services. Mme Brelet (Claudine, ... (Zina), conseillère municipale de Tourcoing (Nord), attachée territoriale ; 31 ans de ...
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Décret n° 2014-316 du 10 mars 2014 portant publication de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la région wallonne du Royaume de Belgique sur l'accueil des personnes handicapées (ensemble une annexe), signé à Neufvilles le 21 décembre 2011 (1)
... locale et européenne en matière de protection des données. Les données contenues dans le ... Une obligation d'assurance responsabilité civile couvrant les éventuels dommages qui pourraient ... Caisse d'assurance maladie de Roubaix-Tourcoing pour le compte des organismes français de ...
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Arrêté du 19 décembre 2012 fixant les listes de fonctions des services de l'Etat du ministère de l'intérieur prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte
... . Directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises . . 92 - ... . . . SPHP ― Chef du service de protection des hautes personnalités . . 75 - Paris . . ... . . DCSP ― Chef de la division de Tourcoing ― Lille Agglomération . . 59 - Nord . . ...
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Arrêté du 26 février 2015 portant agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
... immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de ... suivants :CONTRÔLE G, 125, rue de Tourcoing, 59100 Roubaix, sur la base de l'attestation ...Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises est chargé de ...
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Cour d'appel de Douai, 3 décembre 2015, 13/03848
... né le 23 Avril 1979 à Tourcoing" (59200) demeurant .. 59800 LILLE . Représent\xC3"... titre de l'article 700 du code procédure civile ; . - condamné la SCI Colbert à verser à la ... l'absence de dispositif permettant la protection contre les risques incendie. . . Motifs de la ...
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Décret du 13 novembre 2014 portant promotion et nomination
...), directrice départementale de la protection des populations ; 21 ans de services. M. Haddad ... au service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française ; 23 ans de services. ... de l'Ecole nationale des douanes de Tourcoing ; 32 ans de services. M. Vert (Eric, ...
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Plan interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme : bilan et perspectives
... publics et les acteurs de la société civile engagés dans ce combat. A ce titre, elle suit de ... à optimiser pour améliorer la protection et l'accompagnement des victimes . 70. Une fois ... (discours du 14 novembre 2017, à Tourcoing). . 82 C'est ce qu'il ressort de la contribution ...
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Arrêté du 22 juin 2010 fixant la liste des emplois fonctionnels de commandant de police
... . . . LILLE AGGLOMÉRATION ― TOURCOING (division) chef USP . . 1 . . . . . . ... . . . VII. ― Service de protection des hautes personnalités : 7 1. Chef de groupe ..., chef de la mission de la réserve civile de la police nationale : 1 3. Chef de groupe ...
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Décision n° 2009-252 du 7 avril 2009 autorisant la société Grand Lille TV à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Lille
... la dignité de la personne humaine, la protection de l'enfance et de l'adolescence, le caractère ...ée le 27 mars 2009 au RCS de Roubaix-Tourcoing, sous le n° 511 324 303. Son siège social est ...Philippe AMZALAK ; La société civile LIENJE. . . Liste des mandataires sociaux de la ...