jacques mesrine
21 résultats pour jacques mesrine
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Décret du 23 juin 2009 portant nomination de magistrats
... Vice-procureurs de la République : M. Olivier MESRINE, vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres. M. Jacques PEZET, juge au tribunal de grande instance de Nanterre. M. Bruno NATAF, ...
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Décision du 9 septembre 2013 portant délégation de signature (Commissariat général au développement durable)
... secteur et à la coordination d'enquêtes obligatoires ; Mme Annie Mesrine, administratrice hors classe de l'INSEE, chef du bureau des synthèses sur ...Délégation est donnée à M. Jean-Jacques Becker, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe ...
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Décision du 26 décembre 2014 portant délégation de signature (Commissariat général au développement durable)
... secteur et à la coordination d'enquêtes obligatoires ;Mme Annie Mesrine, administratrice hors classe de l'INSEE, chef du bureau des synthèses sur ...Délégation est donnée à M. Jean-Jacques Becker, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe ...
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Décret du 23 décembre 2015 portant nomination (magistrature)
...Substituts du procureur général : M. Olivier MESRINE, vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de ... . Vice-président : M. Jean-Jacques BAGUR, vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Etienne. ...
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Arrêté du 23 juillet 2013 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales, organisées au titre de l'année universitaire 2013-2014
... 13 M. Leleu (Igor, Jacques, Jean), né le 5 juillet 1989. 14 M. Michaud (Matthieu, Jordan, Thomas), ... 4115 M. Busca (Stéphane), né le 17 mars 1987. 4116 Mme Mesrine (Marion), née le 3 août 1988. 4117 Mme Denat (Iseult, Marie, Marlène), ...
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Décision du 17 décembre 2012 portant délégation de signature (Commissariat général au développement durable)
...Mme Annie Mesrine, administratrice hors classe de l'INSEE, chef du bureau des synthèses sur ...Délégation est donnée à M. Jean-Jacques Becker, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de ...
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Arrêté du 23 octobre 2013 relatif à l'affectation des étudiants et des internes en médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2013-2014
... 13 M. Leleu (Igor, Jacques, Jean), né le 5 juillet 1989, ophtalmologie en Ile-de-France. 14 M. ... 4116 Mme Mesrine (Marion), née le 3 août 1988, médecine générale à Poitiers. 4117 ...
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Arrêté du 21 octobre 2010 portant nomination des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
...M. BRUNEAU (Jacques), avocat général près la cour d'appel de Paris. M. CHAUX (Pascal), ...M. MESRINE (Olivier), vice-procureur de la République près le tribunal de grande ...
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Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2003) et reliquat des listes des années antérieures
... . 1 Lefevre (Jacques) ; 2 Debouzy (François) ; 3 Eppler (Hubert) ; 4 Severs (Pascal). . . ...) ; 3 Le Berre (Yves) ; 4 Valcke (Marie) ; 5 Lefeuvre (Patrick) ; 6 Mesrine (Béatrice) ; 7 Chevalier (Eric). . . Indre-et-Loire . . 1 Launay ...
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Arrêté du 12 mars 2010 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009
... Mlle Nassar (Nayla). Mme Nassiri (Shiva). M. Nizou (Jacques-Yves). Mme Pagniez (Hélène), épouse Mammeri. M. Pasmant (Eric, ... Mme Mennerat (Claire), épouse Dufour. Mme Mesrine (Lise, Marie), épouse Lorentz. Mlle Meunier (Karine). Mme Micheli ...
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Décret du 9 janvier 1998 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve
.... Knockaert (Jean-Marie). . Godard (Jacques). . Jeannenot (Michel). . Juraver (Clotaire). . Liénard .... Carpentier (Michel, Pierre, Arthur). . Mesrine (Jean-Paul). . Tillier (Lionel, Raymond). . Au grade de ...
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Décret du 3 mai 1999 portant promotion et nomination
...Officier du 8 mai 1984. Bordier (Jacques, Jean, Camille), né le 25 mars 1930, colonel, infanterie. Officier du 5 ... Mesrine (Jean, Paul), né le 30 octobre 1941, capitaine. Moll (Amélie, ...
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Composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
... M. Jacques Marion, premier président de la cour d'appel d'Orléans, titulaire ;. ... 2e suppléant : M. Olivier Mesrine, substitut, tribunal de grande instance de Versailles. 3e suppléant : ...
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Arrêté du 9 octobre 2003 portant nomination à la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
...M. Mesrine (Olivier), vice-procureur près le tribunal de grande instance de ...Chef d'escadron Bance (Jacques), de la légion de gendarmerie départementale de Nord - Pas-de-Calais. ...
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Décret du 19 février 1998 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve
.... Chapalain (Yann, François). . Coutin (Rémi, Jacques, Gérard). . Dubouch (Eric, Gilbert, Gérard). . Godin (David, .... Fraction de contingent 1992/12 . Mesrine (Christophe). . Fraction de contingent 1993/12 . Barbara (Thierry, ...
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... Voeux. - France. - corps diplomatique : Discours du président Jacques Chirac au corps diplomatique (Paris, 7 janvier 2003). France/Allemagne. - ...ésentation des enquêtes EHPA et SAPAD (Laurent Caillot et Annie Mesrine). Les bénéficiaires des services à domicile : des publics divers ...
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Tableau d'avancement de classe d'administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
... M.Malpot (Jean-Jacques"). M.Sapin (Claude). M.Lipatz (Jean-Luc). M.Desaulty (Daniel). M.Mulard (Fr\xC3"...
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Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
... M. Bouchon (Jean-Michel), juge (Montargis). . M. Boudy (Jacques), juge (Poitiers), tribunal d'instance (Montmorillon). . M. Boue .... M. Mervelet (Jean), juge (Nancy). . M. Mesrine (Olivier), substitut (Versailles). . M. Messias (Bernard), conseiller ...
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Décret du 5 mars 1993 portant nomination de magistrats
...Jacques Hossaert, procureur de la République près le tribunal de grande instance ...Olivier Mesrine, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande ...
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Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
... M. BOUCHON (Jean-Michel), juge (Fort-de-France). M. BOUDY (Jacques), juge (Poitiers), tribunal d'instance (Montmorillon). M. BOUE ...Mm e MERY-DUJARDIN (Françoise), juge d'instruction (Evry). M. MESRINE (Olivier), substitut (Versailles). M. MEUNIER (Marc), juge (Strasbourg), ...
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Décret du 28 juin 2002 portant nomination de magistrats
...Jacques Liberge, conseiller à la cour d'appel d'Angers ; Mme Anny Dauvillaire, ... Vice-procureur de la République : M. Olivier Mesrine, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande ...