Ferin
96 résultats pour Ferin
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Évaluation de vLex
- Décret du 30 janvier 2014 portant nomination d'un préfet hors cadre chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement - M. FERIN (Patrick)
- Décret du 30 mai 2014 portant admission à la retraite d'un préfet - M. FERIN (Patrick)
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Décret du 10 avril 2015 portant promotion et nomination
...Médaillé militaire du 31 décembre 1971. Cité.Febrer (Georges, Marcel), caporal. Médaillé militaire du 20 mai 1953. Blessé et cité.Férin (Paul, Emile), brigadier. Blessé.Ferrand (André, Charles), canonnier. Médaillé militaire du 3 février 1960. Blessé et cité.Filippi (Antoine, ...
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Avis relatif à la délibération n° 18-A-031 du 5 octobre 2018 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie portant sur les dispositifs tarifaires et de zonage en matière de redevances pour le 11e Programme d'intervention
... 59224 . . FECHAIN . . . . 59226 . . FELLERIES . . . . 59227 . . FENAIN . . . . 62328 . . FERFAY . . . . 59228 . . FERIN . . . . 59229 . . FERON . . . . 59230 . . FERRIERE-LA-GRANDE . . . . 59231 . . FERRIERE-LA-PETITE . . . . 60232 . . FERRIERES ...
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Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de la protection des populations de la Loire)
...le secrétaire général, mél : patrick.ferin"@loire.gouv.fr, copie secrétariat de Mme la préfète : christiane.boyer@loire.gouv.fr. Le dossier de candidature devra impérativement comprendre : \xE2"...
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Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDT de la Loire)
...Férin...
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Arrêté du 22 mai 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
...Patrick FERIN...
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Décret n° 2014-167 du 17 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Nord
... suivantes : Aniche, Arleux, Auberchicourt, Aubigny-au-Bac, Brunémont, Bugnicourt, Cantin, Dechy, Ecaillon, Erchin, Estrées, Féchain, Férin, Fressain, Gœulzin, Guesnain, Hamel, Lécluse, Lewarde, Loffre, Marcq-en-Ostrevent, Masny, Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Roucourt, ...
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Décision du 21 février 2020 portant inscription sur la liste des candidats admis au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session d'octobre 2019)
... . . 2373 . . N° de candidature . . 1054369 . . Cottard . . Quentin . . . . 2374 . . N° de candidature . . 1059637 . . Ferin . . Alexandre . . . . 2375 . . N° de candidature . . 1067543 . . Lemoine . . Anaëlle . . . . 2376 . . N° de candidature . . ...
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Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles
..., Crevecoeur-sur-Escaut, Cuvillers, Deheries, Doignies, Emerchicourt, Erchin, Escaudoeuvres, Esnes, Estourmel, Estrees, Eswars, Etrun, Fechain, Ferin, Flesquières, Fontaine-au-Pire, Fontaine-Notre-Dame, Fressain, Fressies, Goeulzin, Gonnelieu, Gouzeaucourt, Hamel, Haspres, Haynecourt, Hem-Lenglet, ...
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Arrêté du 1er août 2014 pris en application de l'article R. 304-1 du code de la construction et de l'habitation
... 59 . . Nord . . Féchain . . . . 59 . . Nord . . Feignies . . . . 59 . . Nord . . Fenain . . . . 59 . . Nord . . Férin . . . . 59 . . Nord . . Ferrière-la-Grande . . . . 59 . . Nord . . Ferrière-la-Petite . . . . 59 . . Nord . . ...
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Décret du 26 avril 2018 portant concession de la médaille militaire
...Cité. Feltrin Macedo (Jefferson), sergent, légion étrangère ; 9 ans de services. Cité. Férin (Eric, Dominique, Robert), adjudant-chef, infanterie ; 33 ans de services. Fernandes (Antonio), adjudant-chef, troupes de marine ; 32 ans de ...
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Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel
...Personne à contacter. Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de : Nom, prénom : Patrick FERIN. Fonction : secrétaire général ...
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Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel
...Personnes à contacter. Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de : Prénom, Nom : FERIN" Patrick, Fonction : secrétaire général de la Préfecture de la Loire (tél. : 04-77-48-47-03). Adresse \xC3"...
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Avis relatif à la délibération n° 07-A-090 du 26 octobre 2007 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
... . FAUQUEMBERGUES . . . . 59224 . . FECHAIN . . . . 59227 . . FENAIN . . . . 62328 . . FERFAY . . . . 59228 . . FERIN . . . . 59229 . . FERON . . . . 59230 . . FERRIERE-LA-GRANDE . . . . 59231 . . FERRIERE-LA-PETITE . . . . 80305 . . ...
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Arrêté du 16 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs associés de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs
... . . . NORD . . 59156 . . COURCHELETTES . . LES BASSINS DE DECANTATION DU PAS DE CALAIS . . . . NORD . . 59228 . . FERIN . . LES BASSINS DE DECANTATION DU PAS DE CALAIS . . . . NORD . . 59272 . . GRAND-FORT-PHILIPPE . . LITTORAL DU PAS DE CALAIS . . ...
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Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint
...Personnes à contacter. Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de : Patrick FERIN, Secrétaire Général de la Préfecture de la Loire (tél : 04-77-48-47-03). Philippe ESTINGOY, directeur départemental de ...
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Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint
...FERIN Patrick. Fonction : secrétaire général de la ...
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Arrêté du 7 mars 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
...Patrick FERIN, secrétaire général de la préfecture de la Loire, est nommé en qualité de représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des ...
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Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 12 juin 1970 fixant le siège et le ressort des services de la publicité foncière
..., Bugnicourt, Cantin, Courchelettes, Coutiches, Cuincy, Dechy, Douai, Ecaillon, Erchin, Erre, Esquerchin, Estrées, Faumont, Féchain, Fenain, Férin, Flers-en-Escrebieux, Flines-lez-Raches, Fressain, Gœulzin, Guesnain, Hamel, Hornaing, Lallaing, Lambres-lez-Douai, Landas, Lauwin-Planque, ...
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Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel
...FERIN Patrick ; Fonction : secrétaire général de la préfecture de la Loire (téléphone : ...
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Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint
...FERIN" Patrick, fonction : secrétaire général de la préfecture de la Loire (tél. : 04-77-48-47-03) Adresse \xC3"...
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Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Coutiches, Cuincy, Dechy, Douai, Dourges, Drocourt, Ecaillon, Erchin, Erre, Esquerchin, Estrées, Evin-Malmaison, Faumont, Féchain, Fenain, Férin, Flers-en-Escrebieux, Flines-lez-Raches, Fressain, Gœulzin, Guesnain, Hamel, Hénin-Beaumont, Hornaing, Izel-lès-Equerchin, Lallaing, ...
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Cour administrative d'appel de Douai, 1re chambre - formation à 3 (bis), du 26 mai 2005, 04DA00251, inédit au recueil Lebon
Vu la requête, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Douai le . . 23 mars 2004, présentée pour la COMMUNE DE FERIN, représentée par son maire, par . . Me Caffier ; la COMMUNE DE FERIN demande à la cour :. 1') d'annuler le jugement n° 03-2844 du 15 ...
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Cour administrative d'appel de Nantes, 1e chambre, du 6 février 2001, 97NT01705, inédit au recueil Lebon
. Vu la requête, enregistrée au greffe de la Cour le 23 juillet 1997, présentée pour la S.A.R.L. FERIN Mère et Fils dont le siège est .., par la SCP Patrick SIMONNEAU, avocat au barreau de Tours ; La S.A.R.L. FERIN Mère et Fils demande à la Cour ...