Conseil academique consultatif de la formation continue
81 résultats pour Conseil academique consultatif de la formation continue
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Évaluation de vLex
- Arrêté du 8 octobre 2014 relatif au conseil consultatif académique de la formation continue des adultes
- Arrêté du 29 juin 1984 RELATIF A LA CREATION D'UN CONSEIL ACADEMIQUE CONSULTATIF DE LA FORMATION CONTINUE DANS CHAQUE ACADEMIE,SOUS LA PRESIDENCE DU RECTEUR
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Arrêté du 14 mai 2014 relatif aux fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes
...é chaque année par le recteur d'académie, après consultation du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Formation continue et ...consultatif académique de la formation continue des adultes. Le compte rendu ...
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Arrêté du 28 avril 2017 relatif aux conseillers académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
...consultatif académique de la formation continue des adultes,Arrête :. Il est nommé, dans chaque académie, un conseiller académique à la formation continue ...
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Décret n° 2013-852 du 24 septembre 2013 relatif aux groupements d'établissements (Greta) constitués en application de l'article L. 423-1 du code de l'éducation
... leurs missions de formation continue des adultes. Entrée ... ; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en ... nationale et académique" de formation continue organis\xC3"...ésente au conseil consultatif académique de la formation ...
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Arrêté du 12 novembre 1996 relatif aux fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes
... 18 ; Vu l'arrêté du 29 juin 1984 portant création d'un conseil académique consultatif de la formation continue, ...
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Arrêté du 8 novembre 1991 fixant la liste des commissions, conseils, comités et autres organismes consultatifs du ministère de l'éducation nationale prévus à l'article 3 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés
... est fixée comme suit: - comité académique des prêts d'honneur; - comité académique ...; - commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables; ...'égard des conseillers en formation continue appartenant aux corps du ministre chargé de ...
- Arrêté du 18 juin 1980 IL EST CREE,DANS CHAQUE ACADEMIE,SOUS LA PRESIDENCE DU RECTEUR,UN CONSEIL ACADEMIQUE CONSULTATIF DE LA FORMATION CONTINUE.IL A POUR OBJET DE FAVORISER LA PRISE EN CHARGE PAR L'ENSEMBLE DES PERSONNELS RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE,DES MISSIONS LEUR INCOMBANT DANS LA FORMATION CONTINUE DES ADULTES
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Avis « usages de drogues et droits de l'homme »
..., puis présenté au conseil d'administration de chaque ...èlement, des formations des personnels de santé ...51. La diminution continue de la consommation de tabac ...é le Comité consultatif national d'éthique, " Les ... de l'ONU, sphère académique et société civile. ...
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Arrêté du 5 octobre 1982 LE FONDS DE COMPENSATION DES RESSOURCES DE FORMATION CONTINUE CREE DANS CHAQUE ACADEMIE EST DESTINE A LA COUVERTURE DES RISQUES LIES A L'UTILISATION DES EMPLOIS GAGES ET DES CONTRATS DES PERSONNELS RECRUTES POUR L'EXECUTION DES CONVENTIONS DE FORMATION CONTINUE ET POUR PERMETTRE LA REALISATION DES ACTIONS EN FAVEUR DES 16-18 ANS
... SOUS L'AUTORITE DU RECTEUR,APRES AVIS DU CONSEIL ACADEMIQUE CONSULTATIF DE LA FORMATION ...
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Cour Administrative d'Appel de Nancy, 3ème chambre - formation à 3, 15/02/2007, 06NC00753, Inédit au recueil Lebon
... le contrat de travail de conseiller en formation continue de M. X et a ... Besançon et le conseil académique consultatif de formation continue ...
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Décret n° 2018-1158 du 14 décembre 2018 relatif à l'Ecole de l'air
... 2018 ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement ... « 1° D'assurer la formation initiale des officiers ... à leur formation continue au cours de leur carrière ; ..., un conseil académique et un comité d'orientation ... est un organe consultatif ayant pour mission de ...
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Décret n° 2018-1158 du 14 décembre 2018 relatif à l'Ecole de l'air
... 2018 ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement ... « 1° D'assurer la formation initiale des officiers ... à leur formation continue" au cours de leur carrière ; \xC2"..., un conseil académique et un comité d'orientation ... est un organe consultatif ayant pour mission de ...
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Décret n° 2018-1158 du 14 décembre 2018 relatif à l'Ecole de l'air
... 2018 ; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement ... « 1° D'assurer la formation initiale des officiers ... à leur formation continue au cours de leur carrière ; ..., un conseil académique et un comité d'orientation ... est un organe consultatif ayant pour mission de ...
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Arrêté du 10 février 2017 relatif à l'organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie
... spécialisée ;Vu l'avis du Conseil national consultatif des personnes ... les cas, dans un cadre académique, inter-académique ou national.Elle ... le cadre de la formation continue, les enseignants spécialisés et ...
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Décret n° 2019-1174 du 14 novembre 2019 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Viet Nam pour le développement du centre franco-vietnamien de formation à la gestion, signée à Hanoï le 10 octobre 2019 (1)
...Les Parties décident de continuer à développer le Centre ... et ses partenaires académiques français regroupés au sein du ..., coprésident du CO ; le conseiller de coopération et d'action ... représentant du conseil consultatif des entreprises du CFVG. b) La ...
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Décret n° 2014-143 du 17 février 2014 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam pour le développement du Centre franco-vietnamien de formation à la gestion, période 2013-2018, signée à Paris le 3 décembre 2013 (1)
... deux Parties décident de continuer à développer le Centre ... et ses partenaires académiques français regroupés au sein du ... Co-Président du CO ; le Conseiller de coopération et d'action ... représentant du Conseil consultatif des entreprises du CFVG ; b) 7 ...
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Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
...332-22 ;Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en ... Conseil national consultatif des personnes handicapés en ..., au titre de la formation continue, dans un groupement ... ou d'un directeur académique des services de l'éducation ...
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Décret n° 2012-487 du 13 avril 2012 modifiant le décret n° 2007-382 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université Paris-Est »
..., la composition du conseil d'administration également. ... en comité consultatif scientifique international et ...académique. Références : le texte ... mise en œuvre de formations ou la labellisation de ... professionnelle continue ; 6° Les ressources obtenues ...
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Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon
...conseillers métropolitains à compter du ... Rhône afin qu'elle continue de recouvrir à la fois le ...-métropolitain consultatif des personnes handicapées ...formation « département » ou en ... le conseil académique de l'éducation nationale et ...
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Décret du 15 mai 2015 portant promotion et nomination
... les déclarations du conseil" de l'ordre portant que les pr\xC3"... humaines et de la formation du Sénat ; 30 ans de ..., coordinateur académique (Qatar) ; 37 ans de services. ...ère en formation continue au sein d'un groupement ... d'un organe consultatif pour le développement du ...
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Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d'un conseil académique des langues régionales
...consultatif. Art. 2. - Le conseil académique des langues ... également recueilli sur les actions de formation initiale et continue organisées dans ...
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Décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)
... relatif aux conseils académiques ; 2° Les articles 12, 13, 14, 130, ... et comités de la formation professionnelle, de la promotion ... formation professionnelle continue, institué par l'article 84 de la ... création du comité consultatif de l'enseignement professionnel ; ...
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Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)
... relatives au parcours de formation des élèves présentant un handicap ... création d'un conseil académique" des langues régionales ; 70° Le d\xC3"... formation professionnelle continue et l'apprentissage au sens de ... aux séances, à titre consultatif, toute personne dont la présence ...
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Décret n° 2005-1321 du 25 octobre 2005 modifiant le décret n° 86-164 du 31 janvier 1986 portant organisation administrative et financière des établissements d'enseignement dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l’État et portant dispositions diverses applicables aux établissements d'enseignement de second degré municipaux et départementaux
... du 17 janvier 2005 du conseil général de Mayotte ; Vu, ... : « autorité académique », « inspecteur d'académie ..., des actions de formation complémentaire et de on continue destinées aux jeunes et aux ..., à titre consultatif, aux réunions du conseil des ...