September 19, 2021
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- Arrêté du 17 septembre 2021 portant nomination d'un directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Hauts-de-France)
- Arrêté du 6 septembre 2021 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
- Arrêté du 13 septembre 2021 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2021 à l'examen professionnel pour l'accès au corps des attachés d'administration de l'Etat relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
- Décret du 17 septembre 2021 portant intégration (administration préfectorale) - M. BOULANJON (Franck)
- Arrêté du 17 septembre 2021 relatif à l'expérimentation du dispositif « logement locatif très social adapté » dans les départements de la Guyane et de Mayotte
- Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 41 à 57)
- Décision n° 2021-1190 du 15 juin 2021 attribuant le statut de « zone fibrée » en vertu de l'article L. 33-11 du CPCE à la société THD 42 Exploitation et au Syndicat Intercommunal d'Énergies du Département de la Loire (SIEL) sur 34 communes du département de la Loire
- Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur
- Décret du 17 septembre 2021 portant classement parmi les sites des départements d'Indre-et-Loire et du Maine-et-Loire du site de la confluence de la Loire et de la Vienne, communes de Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Saint-Germain-sur-Vienne, Savigny-en-Véron, Thizay (Indre-et-Loire), Montsoreau et Varennes-sur-Loire (Maine-et-Loire)