Section 3. Travaux de terrassement à ciel ouvert et travaux souterrains (abrogé)

Sous-section 1. Travaux de terrassement à ciel ouvert (abrogé)

• Article R235-64, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-65, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-66, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-67, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-68, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-69, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-70, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-71, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-72, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-73, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-74, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-75, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-76, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-77, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-78, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R235-79, Code du travail applicable à Mayotte.

Sous-section 2. Travaux souterrains (abrogé)

• I. - Mesures à prendre pour éviter les éboulements et les chutes de blocs (abrogé)
• II. - Ventilation (abrogé)
• III. - Circulation (abrogé)
• IV. - Signalisation, éclairage (abrogé)