CHAPITRE VIII. Autres mesures particulières relatives à la protection des salariés (abrogé)

Section 1. Mesures particulières de protection relatives à l'emploi des explosifs (abrogé)

• Article R238-1-1, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-1-2, Code du travail applicable à Mayotte.
• Sous-section 1. Dispositions applicables à tous les tirs de mine (abrogé)
• Sous-section 2. Dispositions complémentaires particulières à certains tirs de mine (abrogé)
• Sous-section 3. Dispositions diverses (abrogé)

Section 2. Mesures particulières de sécurité relatives aux appareils de levage (abrogé)

• Article R238-2-1, Code du travail applicable à Mayotte.
• Sous-section 1. Installation des appareils et des voies (abrogé)
• Sous-section 2. Installations électriques (abrogé)
• Sous-section 3. Cabines et moyens d'accès (abrogé)
• Sous-section 4. Moteurs, chaînes et câbles, limiteurs de course (abrogé)
• Sous-section 5. Manoeuvres (abrogé)
• Sous-section 6. Visites et entretien (abrogé)
• Sous-section 7. Dispositions diverses (abrogé)

Section 3. Mesures particulières relatives à la protection des salariés qui exécutent des travaux de peinture et de pulvérisation (abrogé)

• Article R238-3-1, Code du travail applicable à Mayotte.
• Sous-section 1. Prévention des intoxications (abrogé)
• Sous-section 2. Prévention des incendies (abrogé)
• Sous-section 3. Dispositions finales (abrogé)

Section 4. Mesures particulières de protection applicables aux établissements dans lesquels sont entreposés ou manipulés certains liquides particulièrement inflammables (abrogé)

• Article R238-4-1, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-2, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-3, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-4, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-5, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-6, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-7, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-8, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-9, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-4-10, Code du travail applicable à Mayotte.

Section 5. Mesures particulières relatives à la manipulation du linge sale dans les ateliers de blanchissage (abrogé)

• Article R238-5-1, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-5-2, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-5-3, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-5-4, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-5-5, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-5-6, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-5-7, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-5-8, Code du travail applicable à Mayotte.

Section 6. Mesures particulières relatives à la protection des salariés intervenant en milieu hyperbare (abrogé)

• Sous-section 1. Champ d'application, définitions (abrogé)
• Sous-section 2. Conditions d'accès en milieu hyperbare (abrogé)
• Sous-section 3. Gaz respiratoires (abrogé)
• Sous-section 4. Equipement collectif (abrogé)
• Sous-section 5. Equipement individuel (abrogé)
• Sous-section 6. Procédures de sécurité (abrogé)
• Sous-section 7. Surveillance médicale du personnel (abrogé)
• Sous-section 8. Dispositions diverses (abrogé)

Section 7. Mesures particulières relatives aux marins, aux ports, aux navires et autres bâtiments de mer (abrogé)

• Article R238-7-1, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-7-2, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-7-3, Code du travail applicable à Mayotte.
• Article R238-7-4, Code du travail applicable à Mayotte.

Section 8. Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (abrogé)

• Sous-section 1. Composition et fonctionnement (abrogé)
• Sous-section 2. Dispositions particulières applicables à l'établissement de santé de Mayotte (abrogé)