CHAPITRE II. Hygiène, aménagement des lieux de travail, prévention des incendies (abrogé)

Section 1. Aménagement et hygiène des lieux de travail (abrogé)

• Sous-section 1. Dispositions générales relatives à l'aménagement des lieux de travail (abrogé)
• Sous-section 2. Installations sanitaires (abrogé)
• Sous-section 3. Postes de distribution de boissons (abrogé)
• Sous-section 4. Confort du poste de travail - Sièges (abrogé)

Section 2. Ambiances des lieux de travail (abrogé)

• Sous-section 1. Aération, assainissement (abrogé)
• Sous-section 2. Eclairage (abrogé)
• Sous-section 3. Prévention des risques dûs au bruit (abrogé)
• Sous-section 4. Ambiances particulières (abrogé)

Section 3. Restauration - Hébergement (abrogé)

• Sous-section 1. Repas (abrogé)
• Sous-section 2. Hébergement (abrogé)

Section 4. Prévention des incendies - Evacuation (abrogé)

• Sous-section 1. Dispositions générales (abrogé)
• Sous-section 2. Dégagements (abrogé)
• Sous-section 3. Emploi des matières inflammables (abrogé)
• Sous-section 4. Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie (abrogé)

Section 5. Mesures d'application (abrogé)

• Sous-section 1. Dispositions particulières aux établissements agricoles (abrogé)
• Sous-section 2. Dispositions générales (abrogé)