LIVRE IV. LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE

TITRE Ier. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• Chapitre Ier. Missions et garanties fondamentales
• Chapitre II. La formation
• Chapitre III. Participation des personnels de la recherche à la création d'entreprises et aux activités des entreprises existantes (abrogé)

TITRE II. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE

• Chapitre Ier. Dispositions générales
• Chapitre II. Chercheurs
• Chapitre III. Ingénieurs et personnels techniques de la recherche
• Chapitre IV. Personnels d'administration de la recherche
• Chapitre V. Dispositions communes aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche
• Chapitre VI. Dispositions communes aux fonctionnaires des établissements publics à caractère scientifique et technologique

TITRE III. MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE

• Chapitre Ier. Les personnels contractuels
• Chapitre II. Les chercheurs et enseignants associés
• Chapitre III. Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche
• Chapitre IV. Doctorants et chercheurs étrangers accueillis dans le cadre d'un séjour de recherche

TITRE IV. DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER

• Chapitre Ier. Dispositions applicables à Mayotte
• Chapitre Ier. Dispositions relatives à Mayotte
• Chapitre II. Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
• Chapitre II. Dispositions relatives à Saint-Barthélemy
• Chapitre III. Dispositions applicables en Polynésie française
• Chapitre III. Dispositions relatives à Saint-Martin
• Chapitre IV. Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
• Chapitre IV. Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon
• Chapitre V. Dispositions applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises
• Chapitre V. Dispositions relatives aux îles Wallis et Futuna
• Chapitre VI. Dispositions relatives à la Polynésie française
• Chapitre VII. Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie
• Chapitre VIII. Dispositions relatives aux Terres australes et antarctiques françaises