Chapitre II. ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE

Section 1. Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

• Sous-section 2. Organisation administrative
• Sous-section 4. Organisation scientifique
• Sous-section 1. Dispositions générales
• Sous-section 3. Le Comité de l'énergie atomique
• Sous-section 5. Dispositions budgétaires et financières
• Sous-section 6. Dispositions diverses

Section 2. Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

• Article R332-15, Code de la recherche

Section 3. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

• Article R332-16, Code de la recherche

Section 4. Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (abrogé)

• Article R332-17, Code de la recherche

Section 5. Institut national de l'environnement industriel et des risques

• Article R332-18, Code de la recherche

Section 6. Centre scientifique et technique du bâtiment

• Article R332-19, Code de la recherche

Section 7. IFP Energies nouvelles

• Article R332-20, Code de la recherche