Chapitre III. Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R)

Table des matières

• Section 3. Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles
• Section 4. Substances dites " PCB "
• Section 5. Emballages
• Section 6. Fluides frigorigènes utilisés dans les équipements thermodynamiques
• Section 7. Piles et accumulateurs
• Section 8. Déchets de pneumatiques
• Section 9. Véhicules
• Section 10. Equipements électriques et électroniques
• Section 11. Imprimés papiers et papiers à usage graphique destinés à être imprimés
• Section 12. Produits textiles d'habillement, chaussures, linge de maison destinés aux ménages, et produits textiles neufs pour la maison
• Section 14. Produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement
• Section 15. Eléments d'ameublement
• Section 16. Bouteilles rechargeables de gaz destinées à un usage individuel et déchets de bouteilles de gaz
• Section 18. Déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles, de bois, de fraction minérale et de plâtre
• Section 19. Produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment
• Section 21. Produits en plastique dont l'abandon est de nature à générer des déchets terrestres et marins (abrogé)
• Section 22. Bateaux de plaisance ou de sport
• Section 9. Voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
• Section 8. Pneumatiques