Chapitre III. La carte de séjour temporaire et la carte de séjour pluriannuelle (abrogé)

Section 1. Dispositions générales (abrogé)

• Article R313-1, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-2, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-3, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-3-1, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-4, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-4-1, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-4-2, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-5, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Section 2. Les différentes catégories de cartes de séjour temporaires (abrogé)

• Sous-section 1. La carte de séjour temporaire portant la mention "visiteur" (abrogé)
• Sous-section 2. La carte de séjour temporaire portant la mention " étudiant " (abrogé)
• Sous-section 2 bis. Dispositions particulières applicables aux étrangers stagiaires (abrogé)
• Sous-section 3. La carte de séjour temporaire portant la mention “recherche d'emploi ou création d'entreprise” (abrogé)
• Sous-section 4. La carte de séjour temporaire portant la mention “jeune au pair” (abrogé)
• Sous-section 5. La carte de séjour temporaire autorisant l'exercice d'une activité professionnelle (abrogé)
• Sous-section 6. La carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale" (abrogé)
• Sous-section 7. Admission exceptionnelle au séjour (abrogé)
• Sous-section 8. La carte de séjour temporaire délivrée au ressortissant de pays tiers titulaire du statut de résident de longue durée-UE dans un autre Etat membre de l'Union européenne et aux membres de sa famille (abrogé)

Section 3. Renouvellement des cartes de séjour temporaires (abrogé)

• Article R313-35, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-36, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-36-1, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-37, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
• Article R313-38, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Section 4. La carte de séjour pluriannuelle (abrogé)

• Sous-section 1. La carte de séjour pluriannuelle générale délivrée après un premier document de séjour (abrogé)
• Sous-section 2. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “passeport talent” et la carte de séjour pluriannuelle portant la mention “passeport talent (famille)” (abrogé)
• Sous-section 3. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “salarié détaché ICT”, “salarié détaché ICT (famille)”, “salarié détaché mobile ICT” et “salarié détaché mobile ICT (famille)” (abrogé)
• Sous-section 4. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ travailleur saisonnier ” (abrogé)
• Sous-section 5. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “bénéficiaire de la protection subsidiaire” ou la mention “membre de la famille d'un bénéficiaire de la protection subsidiaire” (abrogé)
• Sous-section 6. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “bénéficiaire du statut d'apatride” ou la mention “membre de la famille d'un bénéficiaire du statut d'apatride” (abrogé)
• Sous-section 7. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “étudiant - programme de mobilité” (abrogé)

Section 5. Renouvellement des cartes de séjour pluriannuelle (abrogé)

• Sous-section 1. La carte de séjour pluriannuelle générale (abrogé)
• Sous-section 2. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ passeport ” et la carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ passeport talent (famille) ” (abrogé)
• Sous-section 3. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “travailleur saisonnier” (abrogé)
• Sous-section 4. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “bénéficiaire de la protection subsidiaire” ou la mention “membre de la famille d'un bénéficiaire de la protection subsidiaire” (abrogé)
• Sous-section 5. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “bénéficiaire du statut d'apatride” ou la mention “membre de la famille d'un bénéficiaire du statut d'apatride” (abrogé)
• Sous-section 6. La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “étudiant-programme de mobilité” (abrogé)