Annexe. RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES AIDES FINANCIÈRES DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET DE L'IMAGE ANIMÉE
Livre Ier. Dispositions générales (abrogé)
Livre II. Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle (abrogé)
Livre III. Soutien à la création audiovisuelle et multimédia (abrogé)
Livre IV. Soutien à la diversité de la création et à la diffusion auprès des publics (abrogé)
- Titre Ier. Aides financières à la création et à la diffusion des œuvres cinématographiques et audiovisuelles de courte durée (abrogé)
- Titre II. Aides financières à la création et à la diffusion de certaines œuvres cinématographiques, audiovisuelles et multimédias (abrogé)
- Titre III. Aides financières à la diffusion culturelle des œuvres cinématographiques, audiovisuelles et multimédias (abrogé)
- Titre IV. Aides financières à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques (abrogé)
- Titre V. Aides au parcours d'auteur (abrogé)
- ANNEXES AU LIVRE IV (abrogé)
Livre V. Soutien aux actions en faveur du patrimoine cinématographique (abrogé)
Livre VI. Soutien à la diffusion vidéographique et à l'innovation technologique (abrogé)
- Titre Ier. Aides financières à la diffusion en vidéo physique et en ligne des œuvres cinématographiques et audiovisuelles (abrogé)
- Titre II. Aides financières à l'utilisation des effets visuels numériques et des techniques d'animation (abrogé)
- Titre III. Aides financières à la modernisation des industries techniques et à l'innovation technologique (abrogé)
- ANNEXES AU LIVRE VI (abrogé)
Livre VII. Soutien à la coopération et à la diffusion internationale et européenne (abrogé)
Livre VIII. Dispositions diverses (abrogé)
- Titre unique
- Titre Ier. Dispositions relatives au calcul du soutien à la production, à la distribution et à l'exploitation des œuvres cinématographiques (abrogé)
- Titre II. Dispositions relatives au fonds d'urgence pour le Liban (abrogé)
- Titre III. Dispositions relatives à l'expérimentation d'une réforme de la commission des aides sélectives à la production (abrogé)
- Titre IV. Dispositions relatives aux aides en faveur du développement de la cinéphilie du public jeune (abrogé)
- Titre V. Dispositions relatives à l'expérimentation d'une aide sélective pour la production d'œuvres audiovisuelles destinées à une mise à disposition sur un service de médias audiovisuels à la demande dont l'éditeur est établi à l'étranger (abrogé)
- ANNEXE AU LIVRE VIII (abrogé)
- Titre VI. Dispositions relatives au soutien exceptionnel des établissements de spectacles cinématographiques durant la crise énergétique (abrogé)
Livre IX. Mesures exceptionnelles en faveur des entreprises du secteur du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée affectées par l'épidémie de covid-19 (abrogé)
Livre II. SOUTIEN À LA CRÉATION CINÉMATOGRAPHIQUE ET À LA DIFFUSION EN SALLE
Livre III. SOUTIEN À LA CRÉATION AUDIOVISUELLE ET MULTIMÉDIA
Livre IV. SOUTIEN À LA DIVERSITÉ DE LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION AUPRÈS DES PUBLICS
- Titre I. AIDES FINANCIÈRES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION DES ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELLES DE COURTE DURÉE
- Titre II. AIDES FINANCIÈRES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION DE CERTAINES ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES ET MULTIMÉDIAS
- Titre III. AIDES FINANCIÈRES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION SUR LES PLATEFORMES NUMÉRIQUES
- Titre IV. Aides au parcours d'auteur
- ANNEXE AU LIVRE IV
Livre V. SOUTIEN AUX ACTIONS EN FAVEUR DU PATRIMOINE CINÉMATOGRAPHIQUE
Livre VI. SOUTIEN À LA DIFFUSION VIDÉOGRAPHIQUE ET À L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE
- Titre I. AIDES FINANCIÈRES À LA DIFFUSION EN VIDÉO PHYSIQUE ET EN LIGNE DES ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELLES
- Titre II. AIDES FINANCIÈRES À L'UTILISATION DES EFFETS VISUELS NUMÉRIQUES ET DES TECHNIQUES D'ANIMATION
- Titre III. AIDES FINANCIÈRES À LA MODERNISATION DES INDUSTRIES TECHNIQUES ET À L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE
- ANNEXE AU LIVRE VI
- Titre III. AIDES FINANCIÈRES AUX PROJETS TECHNIQUES
Livre VII. SOUTIEN À LA COOPÉRATION ET À LA DIFFUSION INTERNATIONALE ET EUROPÉENNE
Livre VIII. DISPOSITIONS DIVERSES
- Titre I. DISPOSITIONS RELATIVES AU CALCUL DU SOUTIEN À LA PRODUCTION, À LA DISTRIBUTION ET À L'EXPLOITATION DES ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES
- Titre II. Dispositions relatives aux aides en faveur du développement de la cinéphilie du public jeune
- Titre III. DISPOSITIONS RELATIVES AU SOUTIEN DES ÉTABLISSEMENTS DE SPECTACLES CINÉMATOGRAPHIQUES DURANT LA CRISE ÉNERGÉTIQUE