Lavoisier (Books and Journals)
96 résultats pour Lavoisier (Books and Journals)
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Les plans de prévention des risques
par:
Lavoisier, 2008
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Le cadre juridique de la gestion des risques naturels
par:
Lavoisier, 2008
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La propriété intellectuelle en droit international et comparé
par:
Lavoisier, 2007
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Introduction au droit de l'environnement
par:
Lavoisier, 2007
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De la sanction à la prévention de l'erreur médicale
par:
Lavoisier, 2006
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Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention
par:
Lavoisier, 2006
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La Brevetabilité des innovations biotechnologiques apppliquées à l'homme
par:
Lavoisier, 2006
- Procédure d'élaboration des PPR
- Effets des PPR
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Différences entre PPRN et PPRT
Nature du risque pris en compte Enjeux pris en compte Acteurs associés à l'élaboration Fondement du document Étendue des mesures foncières Mise en oeuvre des mesures contenues dans le plan Financement des mesures Degré d'acceptabilité du risque
- Conclusion - Bilan et perspectives
- Bibliographie indicative
- Liens Internet
- Sigles et abréviations
- Remerciements
- Avant-propos
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Introduction
Risque majeur Politiques publiques de lutte contre les risques majeurs
- Présentation générale
- Sigles et abréviations
- Avant-propos
- Introduction
- Les mesures de prévention des risques naturels
- Mesures à vocation foncière
- Assurance des catastrophes naturelles
- Conclusion générale
- Références bibliographiques
- Liens Internet
- Principaux sigles et abréviations
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Introduction
Repères historiques Plan de l'ouvrage
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La mondialisation croissante de la propriété intellectuelle
Section I L'extension du champ de la réglementation par voie de conventions internationales Paragraphe I. - La prise en compte de la propriété intellectuelle dans des traités non spécifiques à la matière Paragraphe II. - La place grandissante des conventions internationales dédiées à la propriété intellectuelle A. - La limitation initiale des conventions internationales à la seule coordination...
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La progression contrastée des phénomènes d'intégration au plan régional
Section I La relative lenteur de l'harmonisation des législations relatives à la propriété intellectuelle sur le continent américain Paragraphe I. - Le faible impact des traités panaméricains dédiés à la propriété intellectuelle A. - Conventions concernant le droit d'auteur B - Convention concernant la protection des inventions, des dessins et des modèles industriels C. - Convention concernant la
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Bibliographie
Ouvrages de droit international et comparé Ouvrages de droit national Droit français Droit allemand Droit britannique Droit américain Principales revues En français En allemand En anglais
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Les limites de l'internationalisation de la propriété intellectuelle
Section I Les spécificités nationales tenant aux sources de la propriété intellectuelle Paragraphe I. - Les éventuelles sources constitutionnelles A. - Dans l'ordre juridique français B. - Dans l'ordre juridique allemand C. - Dans l'ordre juridique américain Paragraphe II. - Les sources législatives A. - Sources françaises B. - Sources allemandes C. - Sources britanniques D. - Sources américaines
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Les règles substantielles, objet d'approches opposées
Section I Les droits voisins du brevet d'invention Paragraphe I. - Le certificat et le modèle d'utilité Paragraphe II. - Les titres de protection des obtentions végétales Paragraphe III. - Les titres de protection propres aux produits pharmaceutiques A. - La prolongation de la durée des brevets 1. - Aux États-Unis 2. - Dans la Communauté européenne B. - La loi américaine sur les médicaments dits «
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Les variantes procédurales de la délivrance des titres
Section I L'exigence de dépôt d'une demande Paragraphe I. - Les organismes receveurs du dépôt A. - Aux états-Unis B. - En Europe Paragraphe II. - La demande d'enregistrement A. - Les spécificités de la demande américaine de brevet 1. - Admission des demandes provisoires 2. - Indication du « best mode » 3. - Prestation de serment B. - Les déclarations relatives à l'usage des marques britanniques...
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L'opposition entre les approches européenne et américaine en matière de protection des dessins et modèles
Section I Le droit sui generis des dessins et modèles dans la Communauté européenne Paragraphe I. - Le droit communautaire des dessins et modèles A. - L'objet de la protection 1. - Apparence des produits manufacturés 2. - Créations exclues de la protection B. - Les conditions d'octroi de la protection 1. - Nouveauté et caractère individuel 2. - Enregistrement administratif C. - Les prérogatives...
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L'importance des divergences entre les droits nationaux de la propriété littéraire et artistique
Section I Les disparités touchant l'accès à la protection Paragraphe I. - Les disparités relatives à l'objet de la protection A. - Les contours de la notion d'"uvre littéraire 1. - Titre des "uvres 2. - Personnages de fiction 3. - Oeuvres à caractère pornographique ou immoral B. - Les contours de la notion d'"uvre artistique 1. - Photographies 2. - Oeuvres des arts appliqués 3. - Caractères et...