Edipro (Books and Journals)
61 résultats pour Edipro (Books and Journals)
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Maîtriser L'I.Soc (2014 - 2015)
par:
Edipro, 2014
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Legislation Comptable (Edition 2013)
par:
Edipro, 2013
- Résultat effectif des activités de navigation maritime pour lesquelles le bénéfice est déterminé sur la base du tonnage
- Base imposable de la «fairness tax»
- Éléments du résultat fiscal sur lesquels s'applique la limitation de déduction des pertes de l'année
- Annexes
- Subsides en capital et en intérêts accordés à l'agriculture
- Ventilation du résultat fiscal d'après sa provenance
- Déductions fiscales
- Éléments non imposables
- Revenus définitivement taxés et revenus mobiliers exonérés
- Déduction pour revenus de brevets
- Déduction pour capital à risque
- Pertes récupérables
- Déduction pour investissement
- Calcul de l`impôt
- Taux de base
- Taux progressif
- Taux particuliers
- Subsides en capital et en intérêts accordés à l'agriculture
- Majoration en cas d'absence ou d'insuffisance de versement anticipé
- Le sort réservé aux versements anticipés
- Cotisation distincte
- Personnes morales assujetties à l`impôt des sociétés
- Régime de Tax Shelter pour la production audiovisuelle
- Qui doit souscrire une déclaration à l'impôt des sociétés?
- Exemple d'application pratique
- Notions de période imposable et exercice d'imposition
- Réserve d'investissement
- Délai dans lequel la déclaration doit être souscrite
- Exemple d'application pratique
- Conditions de formes à respecter
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