Décret du 9 décembre 2003 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
Journal Officiel, 12 Décembre 2003 (num. 287)
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche - Décret
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Décret du 9 décembre 2003 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
Décrets, arrêtés, circulaires
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