Arrêté du 10 juin 2008 portant modification des arrêtés du 19 juin 2006 portant homologation pour les voitures, et du 22 août 2006 portant homologation pour les motos, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre)

Journal Officiel, 18 Juin 2008 (num. 141)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales - Arrêté

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Arrêté du 10 juin 2008 portant modification des arrêtés du 19 juin 2006 portant homologation pour les voitures, et du 22 août 2006 portant homologation pour les motos, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre)

La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles R. 1...

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