Avis relatif à un arrêté approuvant l'avenant n° 1 portant prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

Journal Officiel, 01 Août 2008 (num. 178)

Ministère de l'éducation nationale - Avis

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Avis relatif à un arrêté approuvant l'avenant n° 1 portant prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

Par un arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône en date du...

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