Arrêté du 16 février 2006 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand à dispenser la formation conduisant au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master
Journal Officiel, 22 Avril 2006 (num. 95)
Ministère de la culture et de la communication - Arrêté
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