zonage sismique

1 recherche similaire pour zonage sismique

zonage sismique france

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9 documents pour zonage sismique

- Arrêté du 26 octobre 2011 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux ponts de la classe dite « à risque normal »
... relatifs à la prévention du risque sismique et au nouveau zonage sismique français, le prése...
- Présentation générale
Origines des PPR Principaux textes législatifs 2. Objet des PPR 3. Identification des risques concernés par ces plans 3.1. Risques naturels 3.2. Risques technologiques 4. Principales phases des PPRN et PPRT 5. Contenu des PPR Jurisprudence

... de terre (5 100 communes), le risque sismique (1 400 communes) et le risque d'avalanches (400). ...-la justification du choix du zonage et des mesures réglementaires ;. * des documents ...
- Les plans de prévention des risques
- Sommaire
- Code de la construction et de l'habitation
... particulièrement exposées à un risque sismique ou cyclonique, des règles particulières de const..., de la localisation du logement selon le zonage mentionné à l'article R. 318-4 et du caractère ...
- Codes

- Arrêté du 24 janvier 2011 fixant les règles parasismiques applicables à certaines installations classées
... représentant le mouvement sismique d'un point à la surface du sol au droit de son si... « Par ailleurs, en cas de modification du zonage mentionné à l'article R. 563-4 du code de l'envi...
- Les mesures de prévention des risques naturels
Interventions en vertu du pouvoir de police générale - 2.Dispositions spécifiques aux risques naturels - 2.1.Plans de prévention des risques naturels - 2.1.1.Procédure d'élaboration - 2.2.2. Application anticipée - 2.1.3.Révision - 2.1.4. Contenu - 2.1.5. Effets - 2.2. Obligation d'information en matière de risques naturels - 2.2.1. Information préventive relative aux risques naturels - 2.3. Mesures spécifiques à certains risques - 2.3.1. Cartographie des cavités souterraines et des marnières - 2.3.2. Prévention du risque d'inondation - 2.3.3. Prévention du risque d'incendie de forêt

... dispositions applicables en fonction du zonage réglementaire. Il peut s'agir d'interdictions, de... d'incendie de forêts 61 , au risque sismique 62 et au risque d'éruption volcanique 63 ;. - l...
- Le cadre juridique de la gestion des risques naturels
- Décret n° 2010-1549 du 14 décembre 2010 portant publication de la Mesure 2 (2007) ? Zones gérées spéciales de l'Antarctique ? Désignations et plans de gestion (ensemble deux annexes), adoptée à New Delhi le 11 mai 2007 (1)
... l'une des plus grandes stations sismiques de la planète qui est importante à la fois par s...Ce zonage vise à gérer les utilisations multiples de la zo...
- LOI n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer (1)
... de logements contre le risque sismique » ; 4° Après le 3, il est inséré un 3 bis ain....A ce titre, il définit, notamment par un zonage, la compatibilité des différents espaces du terr...
- Journal Officiel num. 122, 28 mai 2009
- Loi
- Décret n° 2009-1056 du 26 août 2009 portant publication de la Mesure 1 (2004) ? Système des zones protégées de l'Antarctique ? Plan de gestion pour les zones gérées spéciales de l'Antarctique ? (ensemble deux annexes), adoptée au Cap le 4 juin 2004 (1)
...L'objectif d'un concept de zonage est de gérer les utilisations multiples de la zon...Camp de col Bull (ou station sismique du lac Vanda). Etats-Unis d'Amérique. 77,516 9° ...
- Arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques
... ; - les traversées de zones à risque sismique ou à risques de mouvements de terrain, de remont�... dû uniquement à un changement du zonage selon le c du 2.1 de l'article 7 n'est pas consid�...