Zittersheim

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 la Moder et ses affluents (zone spéciale de conservation)

..., Windstein, Wingen-sur-Moder, Zittersheim. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Colmar, du 5 décembre 2001, 99/03612)

... APPELANTE: La COMMUNE DE ZITTERSHEIM ayant son siège à la Mairie à 67290 ZITTERSHEIM...

• Décret du 9 juillet 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)

... Wingen-sur-Moder, Woerth, Zinswiller, Zittersheim, et pour partie la commune de Wissembourg ;. D...

• Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Colmar, du 5 décembre 2001, 99/03612)

... APPELANTE: La COMMUNE DE ZITTERSHEIM ayant son siège à la Mairie à 67290 ZITTERSHEIM...

• Décret du 9 juillet 2001 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)

... Wingen-sur-Moder, Woerth, Zinswiller, Zittersheim, et pour partie la commune de Wissembourg; Dans le...

• Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Woerth, Wolfskirchen, Zinswiller, Zittersheim. 68 - Haut-Rhin. Aspach-le-Bas, Aspach-le-...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 3 juillet 2008, 06/05746)

... d'une rivalité entre le maire de ZITTERSHEIM dont il était l'ami et M. X.. "; . Attendu que M....

• Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine

... Wimmenau, de Wingen-sur-Moder et de Zittersheim (canton de La Petite-Pierre). 4. Consistoire de Pf...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (62); Gilbert BROCK, maire de ZITTERSHEIM (67); Jean-Marc MIGEOT, maire d'ETRÉPIGNY (08); P...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (62) ; Gilbert BROCK, maire de ZITTERSHEIM (67) ; Yvette PASQUIER, maire de MONTEROLIER (76) ...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste