zervudacki martine

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13 documents pour zervudacki martine

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Versailles, 6 septembre 2007, 06/003561)
...APPELANTE. ****************. Maître Martine ZERVUDACKI Z.. demeurant .. représentée par la S...
- Liste des candidats admis à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 (session de 1989)
...M. Robert (Michel). Mme Zervudacki, épouse Farnier (Martine)....
- Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination
...'activités bénévoles.Mme Babaud, née Martinez-Lopez (Irma), directrice adjointe de l'audit à ED... et militaires.Mme de Mathan, née Zervudacki (Marie-Hélène, Catherine), attachée principale ...
- Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
- Décret

- Liste des candidats admis à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du 25 janvier 1985 (session de 1989)
... M. Robert (Michel). Mme Zervudacki, épouse Farnier (Martine)....
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 1990
- Ministère de la justice
- Liste des candidats déclarés admissibles aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2002
...Goetschy (Amélie, Colette, Martine). Goullet de Rugy (Guillaume, Gilles, Marie). Grim...Wirsching (Nicolas, Michel, Roger). Zervudacki (Marie-Astrid, Bénédicte, Carole). Candidat étr...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 février 2000 (cas Cour d'appel de Versailles, du 10 février 2000)
... plan de la société BIOMED IBEX, Maître MARTINE ZERVUDACKIFARNIER a repris l'instance à l'encontr...
- Décret du 24 août 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active
... sous-lieutenants :Schittenhelm (Corinne, Martine).Rossi (Eloïse, Myriam, Milka).Payet (Catherine, ..., Jacques).Chabrier (Cyril, Sébastien).Zervudacki (Marie-Astrid, Bénédicte, Carole).Serra (Matthie...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 février 2000 (cas Cour d'appel de Versailles, du 10 février 2000)
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- Décision du 8 juillet 2002 fixant la liste des candidats admissibles aux concours ouverts en 2002 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
...M l l e. Goetschy (Amélie, Colette, Martine). M l l e. Gotardt (Céline, Michèle). M. Gouzou ...M. Xitra (Claude, Yann). M l l e. Zervudacki (Marie-Astrid, Bénédicte, Carole). 4. Concours T...
- Journal Officiel num. 195, 22 août 2002
- Ministère de la défense
- Décision
- Décret du 31 décembre 2008 portant promotion et nomination
... décembre 1997.Mme Froment-Meurice, née Martinez (Anne-Marie, Thérèse), conseiller maître à la ...Chevalier du 3 novembre 1999.M. Zervudacki (Denis, Antoine), président de société. Chevali...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2009
- Décret

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