Yzeure

• Arrêté du 25 mai 2004 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes d'Yzeure et d'Avermes (Allier)

• Journal Officiel num. 134, 11 juin 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 4 avril 2008 (cas Conseil d'État, 2ème et 7ème sous-sections réunies, 04/04/2008, 295007)

... de France amateur, groupe C, entre Yzeure et Orléans du 3 juin 2006, a établi le classemen...

• Code de procédure pénale

.... I- Riom . II- Cusset . III- Moulins-Yzeure. . I- Rouen . II- Bernay . III- Evreux. . II- ...

• Codes

• Arrêté du 16 mars 2011 relatif à l'extension de zone de reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur ovin

... de l'Allier, les cantons de Chevagnes, Yzeure, Lurcy-Lévis, Moulins Ouest ; ? dans le départem...

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 1, 5 juillet 2007, 05/01575)

..... . 03400 YZEURE . représentés par Me Sébastien RAHON, avoué à...

• Arrêté du 7 octobre 2011 portant réorganisation de poste comptable des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... de la commune de Moulins à la commune d'Yzeure (Allier). ARTICLE 2. Le directeur général des fi...

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

..., Saint-Pourçain-sur-Sioule, Souvigny, Yzeure ; ? les cantons du Cantal : Champs-sur-Tarentaine-...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2011-1234 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Challenge pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration

... Adresse du site : château d'eau de Mercy, Yzeure (03). Altitude du site (NGF) : 250 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Décision

• Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix

... vacant au centre hospitalier de Moulins-Yzeure (Allier). Peuvent faire acte de candidature les ad...

• Journal Officiel num. 230, 4 octobre 2007
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Avis

• Arrêté du 10 septembre 2010 portant modification de l'arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

... hospitalier intercommunal de Moulins-Yzeure, 10, avenue du Général-de-Gaulle, BP 609, 03006 ...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté