yvon jean chapus

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Douai, CT0045, du 27 octobre 2006, 2622/06)

...Chambre Sociale. - Prud'Hommes -APPELANT:M. Jean-Marie X.. .. Comparant en personne, assisté de Mee Yvon-Jean CHAPUS (avocat au barreau de PARIS) INTIME:MU...

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Les lieutenants-colonels:. Auffret (Luc, Jean-Marie). Delestrade (Eric, Marie, Gérard, Nicolas)...Lacheteau (David, Yvon). Le Breton (Christophe, Stéphane, François). Me...Rosier (Bruno). Chapus (Jean, Jacques, Régis, François). Candoni (Phili...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 8 décembre 2011 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (2e liste)

... Assesseurs suppléants : M. Jean Claude GAYRIN. Mme Carole PLANTÉ, épouse TRUILHE... suppléants : Mme Marie-Béatrice Yvonne Jeanne DESSIRIER, épouse FOUCART. Mme Florence Cl... suppléants : Mme Camille Marie Nicole CHAPUS, épouse DUCROCQ. Mme Ségolène Louise Véronique...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 28 octobre 2011 portant nomination et affectation d'élèves des instituts régionaux d'administration

...M. Bertsch (Christophe). M. Bianchini (Jean-Claude). M. Bigot (Michaël). Mlle Bini (Laurence)...Mlle Younes-Moreno (Pauline). Mlle Yvon (Christelle). Mme Zanier (Isabelle), épouse Gazan...M. Chakir (Brahim). Mlle Chapus (Marion). Mlle Chavot (Isabelle). Mme Cherquaoui (...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2011
• Ministere de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 28 juillet 2008 portant inscription à un tableau d'avancement (police nationale)

...11 POIRIER (Gilles). 12 FADEL (Jean-Claude). 13 SALANIER (Jean-Louis). 14 JOIGNY (Rich... (Nathalie), épouse GIL.383 JEZEQUEL (Yvon).384 PENFRAT (Ronan).385 DOZOL (Christophe).386 AR... MALZARD (Nicolas).766 FLORI (Richard).767 CHAPUS (Fabrice).768 DEWASMES (Danielle), épouse WAVELET...

• Journal Officiel num. 181, 5 août 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 31 mars 2003 portant concession de la médaille militaire

...Adam (François, Jean, Claude), gendarme; 18 ans de services. Adam (Guy,...Durieux (Jean-Claude, Yvon, Ghislain), maréchal des logis-chef; 30 ans de se...Chapus (Alain, Jacques, André), adjudant-chef; 31 ans de...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2003
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision du 20 décembre 2001 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2002 (armée active)

...4 Basset (René, Henri). 5 Roumagne (Jean-Luc). 6 Dewez (Jean-Louis, Jules). 7 Bonnot (Miche...43 Hébrard (Jacques, Marie, Yvon). 44 Coroir (Alain, Jean, Michel). Pour le grade d...165 Chapus (Jean, Jacques, Régis, François). 166 Candoni (P...

• Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2002
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 24 juin 2003 portant nomination d'examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)

...M. Baizet (Jean-Jacques), président de chambre à la cour d'appel...M. Calvet (Yvon), procureur de la République près le tribunal de...Mme Chapus (Lucie), épouse Berard, juge au tribunal de grand...

• Journal Officiel num. 149, 29 juin 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision du 20 décembre 2001 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2002 (armée active)

...4 Basset (René, Henri). 5 Roumagne (Jean-Luc). 6 Dewez (Jean-Louis, Jules). 7 Bonnot (Miche... Claude, Michel).43 Hébrard (Jacques, Marie, Yvon).44 Coroir (Alain, Jean, Michel). Pour le grade de... Philippot (Yoland, Eugène, Fernand).165 Chapus (Jean, Jacques, Régis, François).166 Candoni (Ph...

• Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2002
• Ministère de la défense
• Décision

• Décision du 11 décembre 2006 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2007 (armée active)

... Les lieutenants-colonels : 1 Mehl (Jean-Luc, André, Marie). 2 Renaudin (Daniel, Michel).... 8 Rebeyrotte (Catherine, Yvonne, Andrée). ARMÉE DE TERREI. - OFFICIERS DE CARRI�...58 Rosier (Bruno). 59 Chapus (Jean, Jacques, Régis, François). 60 Candoni (Ph...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2006
• Ministère de la défense
• Décision