yves vergeot

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11 documents pour yves vergeot

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 novembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 8 novembre 2006, 05-85.271)
...- X.. Yves,. - Y.. Carmela,. contre l'arrêt de la cour d'app...
- Liste des candidats déclarés admissibles aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2003
...Cardin (Anne-Sophie, Lucie, Marie). Carlo (Yves, Louis, Eric). Carton (Othilie, Cécile, Suzanne)....Vaugier (Loig, Gwendal, Yves, Mikaël). Vergeot (Julien, Michel, Jean-Luc). Vermeersch (Olivier). ...
- Liste des candidats déclarés admissibles aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2003
...Cardin (Anne-Sophie, Lucie, Marie). Carlo (Yves, Louis, Eric). Carton (Othilie, Cécile, Suzanne)....Vaugier (Loig, Gwendal, Yves, Mikaël). Vergeot (Julien, Michel, Jean-Luc). Vermeersch (Olivier). ...

- Décret du 24 août 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active
...).Bouvet (Patrick, Jean-Louis).Gastine (Yves, Marie, Pierre).Leroux (Jean, Philippe, Désiré, ..., Sylvain).Hottellier (Romain, Jérémy).Vergeot (Julien, Michel, Jean-Luc).Bourez (David, Gérard,...
- Arrêté du 11 avril 2008 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie
...Angoy (Arnaud), 184606. Antkowiak (Luc, Yves), 174187. Apolinario (Emmanuel), 175737. Appendin ...Vergeot (Nicolas, Jean-Paul), 208768. Verhaeghe (Quentin),...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décret du 13 novembre 2009 portant promotion et nomination
...Chevalier du 23 mai 1998.M. Gounelle (Yves), pasteur, ancien aumônier général des armées ... de fonctions électives.Mme Schajer, née Vergeot (Elisabeth, Chantal, Fernande), présidente d'une ...
- Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2009
- Décret
- Décret du 10 novembre 2005 portant nomination et promotion dans l'armée active
...Le Guillou (Dominique, Jean-Yves). Roque (Franck, Roger, Pierre). Part (Rodolphe, G...Michel (Aurélien). Vergeot (Julien, Michel, Jean-Luc). Molard (Julien, Brian,...
- Liste d'admission à l'Ecole de l'air en 2003
...21. Benoit (Sofiane, Yves, S.). 22. Lévénez (Maxime, Jean). 23. Roquefeuil...26. Vergeot (Julien, Michel, J.-L.), air. 27. Faure (Jean-Fré...
- Décret du 20 juillet 2006 portant nomination et promotion dans l'armée active
...Budzki (Jacques). Choppin (Denis, Jean, Yves). Ferry (Joël, Pierre, Bernard). Dekerle (Stépha...Michel (Aurélien). Vergeot (Julien, Michel, Jean-Luc). Molard (Julien, Brian,...
- Décret du 10 novembre 2005 portant nomination et promotion dans l'armée active
... (François).Le Guillou (Dominique, Jean-Yves).Roque (Franck, Roger, Pierre).Part (Rodolphe, Geo..., Didier, Sylvain).Michel (Aurélien).Vergeot (Julien, Michel, Jean-Luc).Molard (Julien, Brian, ...

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