Ymeray

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

... Villiers-le-Morhier, Voise, Yermenonville, Ymeray. . 29-Finistère . Bénodet, Bohars, Brest, Clohar...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

... Villiers-le-Morhier, Voise, Yermenonville, Ymeray. 29 - Finistère. Bénodet, Bohars, Brest, Clohar...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Versailles, 18 janvier 2007, 05/8664)

...S. A. S. KIRCHHOFFFRANCE . RN 10, YMERAY . 28320 GAILLARDON . représentées par la SCP JUP...

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

... Villiers-le-Morhier, Voise, Yermenonville, Ymeray. 29 - Finistère. Bénodet, Bohars, Brest, Clohars...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

... Villiers-le-Morhier, Voise, Yermenonville, Ymeray. 29 - Finistère. Bénodet, Bohars, Brest, Clohar...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décret du 4 mars 1992 portant concession de la médaille militaire

...Ymeray (Marguerite, Eugénie) épouse Garreau, adjudant-c...

• Journal Officiel num. 58, 8 mars 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret