Woincourt

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19 documents pour Woincourt

- Décret du 26 mars 2004 abrogeant le décret du 23 février 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Ault-Woincourt, Cayeux-sur-Mer-Woincourt, Saint-Valery-sur-Somme-Woincourt traversant le département de la Somme
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 mars 2006 (cas Cour d'appel de Rouen, CT0028, du 20 mars 2006)
...Dominique, qui habitait la commune de WOINCOURT, confirmait sa première déposition et ajoutait n...
- Décret du 23 février 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Ault-Woincourt, Cayeux-sur-Mer-Woincourt, Saint-Valery-sur-Somme-Woincourt traversant le département de la Somme
- Journal Officiel num. 51, 1 mars 1990
- Décret

- Décret du 23 février 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Ault-Woincourt, Cayeux-sur-Mer-Woincourt, Saint-Valery-sur-Somme-Woincourt traversant le département de la Somme
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ZONE NORD. NORD B. 4. . PITD. WOINCOURT. ZONE NORD. NORD B. 9. . PITD. WORMHOUT. ZONE NO...
- Décret du 23 février 1990 portant modification du décret du 9 janvier 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Abbeville-Woincourt traversant le département de la Somme
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Villeroy ; Vismes ; Woignarue ; Woincourt ; Woirel ; Yzengremer. Zone d'emploi de Santerre-S...
- Décret du 23 février 1990 portant modification du décret du 9 janvier 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Abbeville-Woincourt traversant le département de la Somme
- Journal Officiel num. 51, 1 mars 1990
- Décret
- Arrêtés du 30 juin 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
... et atelier protégé du Vimeu (80520 Woincourt). Accord collectif d'entreprise du 24 juin 199...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (80); Jean FRANQUELIN, maire de WOINCOURT (80); Michel COUILLET, maire d'AULT (80); Jean-Jac...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election

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