Wizernes

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...LOON-PLAGE. INDUSTRIEL. ARJO WIGGINS WIZERNES. ZONE NORD . NORD B. 3. PAS-DE-CALAIS . WIZERNES. ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Pas-de-Calais

..., Longuenesse, Saint-Martin-au-Laërt, Wizernes, Clairmarais.  . Le Touquet-Paris-Plage. Le Touqu...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 juin 1969 (cas Conseil d'Etat, 3 / 6 SSR, du 6 juin 1969, 72365, mentionné aux tables du recueil Lebon)

ENTREPRENEUR REQUERANT AYANT EFFECTUE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE WIZERNES, DES TRAVAUX EN VUE DE L'INSTALLATION D'UN RESEAU D 'EGOUT, LESQUELS ONT ENTRAINE DES DESORDRES DANS L'IMMEUBLE DES CONSORTS D. INTERESSE CONDAMNE PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF A VERSER AUX CONSORTS D. UNE INDEMNITE EGALE A LA MOITIE DU MONTANT DES DOMMAGES. REQUERANT N'ETANT PAS RECEVABLE A METTRE EN CAUSE LA RESPONSABILITE DECENNALE DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEUR DE L 'IMMEUBLE ENDOMMAGE. LA STABILITE DE L'IMMEUBLE AYANT ETE ASSUREE D'UNE FACON INSUFFISANTE COMPTE TENU DE L'ETAT DU SOL, RESPONSABILITE DU REQUERANT RAMENEE AU QUART DES DOMMAGES SUBIS [RJ1].

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 février 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 3 février 2011, 10/03281)

...né le 07 Juillet 1967 à WIZERNES (62570) . demeurant .., 62570 WIZERNES . représen...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 13 novembre 2007, 07/4514)

... TRANSPORTS SANITAIRES demeurant ..62570 WIZERNES . Représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour A...

• Arrêté du 16 novembre 2005 autorisant la SNC Cogestar 2 à exploiter une installation de production d'électricité

..., usine de l'Aa, rue du Choquet, 62570 Wizernes....

• Journal Officiel num. 277, 29 novembre 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décret n° 2008-219 du 5 mars 2008 portant création de la réserve naturelle nationale de la grotte et des pelouses d'Acquin-Westbécourt et des coteaux de Wavrans-sur-l'Aa (Pas-de-Calais)

... sur l'aérodrome de Saint-Omer Wizernes, ainsi que des man?uvres s'y rattachant, il est in...

• Journal Officiel num. 57, 7 mars 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Décret

• Décret n° 2008-220 du 5 mars 2008 portant création de la réserve naturelle nationale « des étangs du Romelaëre » (Nord et Pas-de-Calais)

... sur l'aérodrome de Saint-Omer Wizernes, ainsi que des man?uvres s'y rattachant, il est in...

• Journal Officiel num. 57, 7 mars 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Décret

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-sur-l'Aa ; Wismes ; Wisques ; Wittes ; Wizernes ; Zudausques. Zone d'emploi de la Sambre-Avesnois ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Willerval, Wimereux, Wimille, Wingles, Wizernes, Libercourt, La Capelle-lès-Boulogne. . 63-Puy-de...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté