Weitbruch

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15 documents pour Weitbruch

- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Wahlenheim ; Walbourg ; La Walck ; Weitbruch ; Windstein ; Wingen ; Wintershouse ; Wittersheim ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2002 (cas Cour d'appel de Colmar, du 28 février 2002, 99/04093)
... Roger X.., né le 09 Juin 1947 à WEITBRUCH demeurant 21 rue des Champs, à 67550 VENDENHEIM 2...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Wahlenheim ; Walbourg ; La Walck ; Weitbruch ; Windstein ; Wingen ; Wintershouse ; Wittersheim ...

- Arrêté du 26 mars 1996 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
... Vanhoutte (Grégory), Wassner (Hubert), Weitbruch (Sébastien), Wendling (Philippe), Zitouni (Sa...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Wahlenheim; Walbourg; La Walck; Weitbruch; Windstein; Wingen; Wintershouse; Wittersheim; Woe...
- Décret du 15 mai 2009 portant promotion et nomination
...Fuchs (Gérard, Joseph), maire de Weitbruch (Bas-Rhin) ; 53 ans d'activités professionnelles,...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2009
- Décret
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Wahlenheim ; Walbourg ; La Walck ; Weitbruch ; Windstein ; Wingen ; Wintershouse ; Wittersheim ...
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
... Geudertheim, de Gries, de Hoerdt et de Weitbruch. Il comprend les communes de Bernolsheim, de Bietl...
- Arrêté du 26 mars 1996 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
... Vanhoutte (Grégory), Wassner (Hubert), Weitbruch (Sébastien), Wendling (Philippe), Zitouni (Salim)...
- Arrêté du 28 octobre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Weitbruch. Canton de Niederbronn-les-Bains:. Communes de Gum...

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