Wavrin

• Code de l'urbanisme

...-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx, Wavrin, Waziers, Wervicq-Sud, Wicres, Willems, Zuydcoote....

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Douai, 1 septembre 2011, 10/02683)

... Z..se sont mariés le 18 avril 1992 à Wavrin, après avoir passé contrat en l'étude de Me D.....

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 février 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 féier 2003, 01-60.904)

..., demeurant 40, avenue de l'Europe, 59136 Wavrin,. 24 / de M. Daniel Copin, demeurant 6, place de l...

• Décret du 2 mai 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du réseau hertzien E.D.F. de Loos situé dans le département du Nord

...et Wavrin-E.D.F., appartenant au réseau hertzien E.D.F....

• Journal Officiel num. 107, 6 mai 1995
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 30 mars 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 30 mars 2011, 09-70.306, Publi)

... ETS GUY DEMARLE dont le siège est à Wavrin; qu'il était prévu par la lettre d'intention du ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 26 mai 2011, 10/06149)

...née le 19 Septembre 1963 à WAVRIN demeurant .. représentée par la SELARL LAFORCE E...

• Arrêté du 21 septembre 2004 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique

... du Vert-Touquet, Fromelles, BP 301, 59537 Wavrin Cedex, sous le numéro PH 79 188, est renouvelé p...

• Journal Officiel num. 242, 16 octobre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Tilloy-lez-Cambrai, Vieux-Berquin, Wavrin, Wignehies. . « 60 ? Oise . « Agnetz, Allonne, A...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Wahagnies ; Wannehain ; Wattignies ; Wavrin ; Wicres ; Willems. Zone d'emploi de Roubaix-Tourc...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx, Wavrin, Waziers, Wicres, Zuydcoote, Don. . 60-Oise . Abbe...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté