Wattrelos

• Avis relatif à un arrêté préfectoral portant approbation de la convention constitutive du GIP « Maison de l'initiative et de l'emploi Roubaix, Wattrelos et Leers »

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Avis

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-89 du 9 mars 1990 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Wattrelos

• Journal Officiel num. 91, 18 avril 1990
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 démbre 2004, 04-44.103 à4-44.507)

... 65 bis, rue Jules Guesde, 59150 WATTRELOS,. 40 / de M. Olivier Wambre, demeurant 159, rue Cl...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-89 du 9 mars 1990 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Wattrelos

• Journal Officiel num. 91, 18 avril 1990
• Décision

• Code de l'urbanisme

..., Wasnes-au-Bac, Wasquehal, Wattignies, Wattrelos, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx, Wa...

• Codes

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-826 du 23 novembre 1990 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Région Câble d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Wattrelos

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 1990
• Décision

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...INDUSTRIEL. TRANSPOLE WATTRELOS. ZONE NORD . NORD B. 2. NORD . MARCQ EN BAROEUL. I...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 novembre 2002 (cas A.N., Nord (8ème circ.))

N., Nord (8ème circ.) - Journal officiel du 27 novembre 2002, p. 19537 -

...Dominique BAERT, demeurant à Wattrelos (Nord), enregistrée au secrétariat général du ...

• Arrêté du 7 décembre 2011 portant désignation des auditeurs admis à suivre la session régionale jeunes « Nord - Pas-de-Calais » (24-28 octobre 2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

...M. Chamla (Alain), juriste, mairie de Wattrelos. Mme Copin (Marine), chargée de mission coopérat...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2011
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 juin 2006 (cas Cour d'appel de Douai, CT0039, du 29 juin 2006)

... dette relative au fonds de commerce de Wattrelos avec intérêts au taux légal à compter du 28 ao...