Wattignies

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111 documents pour Wattignies

- Arrêté du 4 décembre 2007 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies et désignation de son président
- Arrêté du 7 janvier 2010 portant équivalence entre les titres délivrés par le centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies et le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » mention « direction de structures et de projets »
- Arrêté du 7 janvier 2010 portant équivalence entre les titres délivrés par le centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies et le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » mention « animation sociale » et mention « développement de projets, territoires et réseaux »

- Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 89-276 du 15 décembre 1989 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Wattignies
- Journal Officiel num. 7, 8 janvier 1990
- Décision
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 89-276 du 15 décembre 1989 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Wattignies
- Journal Officiel num. 7, 8 janvier 1990
- Décision
- Code de l'urbanisme
..., Warneton, Wasnes-au-Bac, Wasquehal, Wattignies, Wattrelos, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sou...
- Codes
- Décret du 1er avril 1992 déclarant d'utilité publique les travaux de construction du poste de transformation d'énergie électrique (90/15 kV) de Wattignies, à Wattignies (Nord), et emportant approbation des nouvelles dispositions du plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lille
- Décret du 1er avril 1992 déclarant d'utilité publique les travaux de construction du poste de transformation d'énergie électrique (90/15 kV) de Wattignies, à Wattignies (Nord), et emportant approbation des nouvelles dispositions du plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lille
- Décret portant prorogation ou réduction de la durée du mandat des membres de certains comités techniques paritaires relevant du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
... d'éducation populaire et de sport de Wattignies;. 18°Comité technique paritaire central placé a...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

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