Wasselonne

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-726 du 11 septembre 1990 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Wasselonne

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 1990
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 mai 2007 (cas Cour d'appel de Colmar, 16 mai 2007, 05/00406)

... DE LA MOSSIG 24 place du Marché 67310 WASSELONNE . représentée par Me Claude LEVY, avocat à la C...

• Arrêté du 12 janvier 2009 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public créé dans le domaine de l'action sanitaire et sociale

..., 4, rue de l'Hôpital, BP 22, 67318 Wasselonne ; » 2° Se retirent du groupement : « La maison ...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2009
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

..., Allenwiller, Singrist, Crastatt, Wasselonne, Nordheim, Kuttolsheim, Marlenheim (département d...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Arrêtés du 10 août 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... de justice à la résidence de Wasselonne (Bas-Rhin), est acceptée. La société civile pro...

• Journal Officiel num. 193, 20 août 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

..., Allenwiller, Singrist, Crastatt, Wasselonne, Nordheim, Kuttolsheim, Marlenheim (département d...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 21 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

..., Allenwiller, Singrist, Crastatt, Wasselonne, Nordheim, Kuttolsheim, Marlenheim (département d...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 563 . OBERHAUSBERGEN . Route de Wasselonne . WOLFISHEIM . 67 . D 64 . D 37 . REICHSTETT . D 2...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux

...Hôpital local, à Wasselonne (Bas-Rhin);. Hôpital local, à Grandris, et maiso...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2005
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Arrêté du 10 février 2006 pris en application de l'article 24 du décret n° 2005-563 du 20 mai 2005

...- bureau foncier de Wasselonne à compter du 22 février 2006. Article 2. Le dire...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté