Waldighofen

• Arrêté du 10 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Riespach, Ruederbach, Steinsoultz et Waldighofen, actuellement confiée au comptable du Trésor de ...

• Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Valdieu-Lutran ; Vieux-Ferrette ; Waldighofen ; Walheim ; Werentzhouse ; Willer ; Winkel ; Witte...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 novembre 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre civile 1, 4 novembre 2008, 08/00862)

...68640 WALDIGHOFEN. Monsieur Yves René B.. né le 5 mai 1965 �...

• Arrêté du 29 juillet 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-le-Bas (2), Ranspach-le-Haut (2), Waldighofen, Zaessingue (2). DÉPARTEMENT DE LA SARTHE Mouveme...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Valdieu-Lutran ; Vieux-Ferrette ; Waldighofen ; Walheim ; Werentzhouse ; Willer ; Winkel ; Witte...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Vieux-Ferrette. Vogelgrün. Waldighofen. Département du Rhône Aveize. Bully. Chazay-d'Az...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 18 septembre 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Lucien), né le 30 janvier 1906 à Waldighofen (Haut-Rhin), décédé le 28 mars 1944 (sans autre...

• Journal Officiel num. 253, 29 octobre 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 18 septembre 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Lucien), né le 30 janvier 1906 à Waldighofen (Haut-Rhin), décédé le 28 mars 1944 (sans autre...

• Journal Officiel num. 253, 29 octobre 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté