Vred

• Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

... Marchiennes, Montigny-en-Ostrevent, Rieulay, Vred, Wandignies-Hamage, Warlaing. Cambrai. Cambrai, Es...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Vicq, Vieux-Condé, Villeneuve-d'Ascq, Vred, Wahagnies, Wallers, Wanbrechies, Wandigny-Hamage,...

• Codes

• Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

... Marchiennes, Montigny-en-Ostrevent, Rieulay, Vred, Wandignies-Hamage, Warleing. Cambrai. Cambrai, Es...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 25 mai 2004 (cas Cour administrative d'appel de Douai, 3e chambre - formation à 5, du 25 mai 2004, 01DA00264, mentionné aux tables du recueil Lebon)

... de Douai, présentée pour la commune de Vred, représentée par son maire en exercice, par la S...

• Décret n° 2010-1021 du 30 août 2010 portant classement du parc naturel régional Scarpe-Escaut (Nord - Pas-de-Calais)

..., Thun-Saint-Amand, Vicq, Vieux-Condé, Vred, Wallers, Wandignies-Hamage, Warlaing. ARTICLE 2. ...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Villers-Outréaux, Villers-Plouich, Vred, Wallers-Trélon, Wignehies : zone de sismicité f...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Villers-au-Tertre, Vitry-en-Artois, Vred, Wandignies-Hamage, Warlaing, Waziers. Concernant ...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Tilloy-lez-Marchiennes ; Villers-au-Tertre ; Vred ; Wandignies-Hamage ; Warlaing ; Waziers. Zone d'e...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Scarpe et de l'Escaut (zone de protection spéciale)

..., Tilloy-lez-Marchiennes, Vicq, Vieux-Condé, Vred, Wallers, Wandignies-Hamage, Warlaing. ARTICLE 2. ...

• Journal Officiel num. 98, 26 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM

...Nouvelle Cité de Pecquencourt. Vred. Larentis. Berg ob Zoom. Bois des Retz. Godion. Vi...

• Journal Officiel num. 102, 30 avril 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté