Vraiville

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4 documents pour Vraiville

- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 0. 27700 Vraiville. 2005. 554. 551. ...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
... : 274-355), Valletot (ZA : 19b-56-57), Vraiville (A : 13 à 20 ? 30, AC : 21-25-33-47-80-251, ZA : ...
- Décret du 31 décembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Calvados »
... (A : 211-217-227-404, B : 611), Vraiville (A : 13 à 18, AC : 21-47-80, ZA : 52, ZC : 35). -...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (68) ; Jean-Max GLORIEUX, maire de VRAIVILLE (27) ; Nicole GUILLERMIN, conseiller régional (01...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

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