Voyennes

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11 documents pour Voyennes

- Arrêté du 26 octobre 2010 autorisant la SAS Voyennes Energies à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 26 octobre 2010 autorisant la SAS Voyennes Energies à exploiter une installation de production d'électricité
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 juin 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 24 juin 2009, 08-16.728)
...�rentes parcelles sises sur la commune de VOYENNES, . Aux motifs que « il résulte de l'acte de dona...

- Arrêté du 18 octobre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Nesle (1), Rethonvillers (1) et Voyennes (1). Inondations et coulées de boue du 8 juin 200...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Villers-lès-Roye ; Villers-Tournelle ; Voyennes ; Vraignes-en-Vermandois ; Vrély ; Warsy ; Warvil...
- Arrêté du 3 août 1995 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
..., Tertry, Ugny-l'Equipée, Villecourt, Voyennes, Vraignes-en-Vermandois, Y. Département de l'...
- Journal Officiel num. 216, 16 septembre 1995
- Arrêté
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Villers-lès-Roye; Villers-Tournelle; Voyennes; Vraignes-en-Vermandois; Vrély; Warsy; Warvillers...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Ville-sur-Ancre, Vironchaux, Vismes, Voyennes, Vraignes-en-Vermandois, Vron, Warsy, Warvillers, ...
- Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
... d'exploiter le parc éolien de Voyennes, d'une capacité de production de 16,40 MW, locali...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Villers-lès-Roye ; Villers-Tournelle ; Voyennes ; Vraignes-en-Vermandois ; Vrély ; Warsy ; Warvil...

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