Vivario

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-di-Tenda (1), Tallone (3), Venaco (3), Vivario (1), Volpajola, Zuani (1). Inondation et coulée d...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 Monte D'Oro/Vizzanova (zone spéciale de conservation)

... du département de la Haute-Corse : Vivario. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision n° 2011-1302 du 13 décembre 2011 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre de la chaîne régionale dénommée Via Stella

...518 m. 20 W (28). 29 V. VIVARIO. Venaco. 697 m. 18 W (29). 21 H. (a) L'altitude d...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 février 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile A, 9 février 2011, 09/01015)

..... . 20219 VIVARIO . représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avo...

• Décision n° 2009-961 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Corse

...27V. 24V. 21V. ?. ?. ?. MURACCIOLE ? Vivario. 53V. 56V. 59V. ?. ?. ?. NOVELLA ? Cima d'Avagno. ...

• Journal Officiel num. 57, 9 mars 2010
• Décision

• Décision n° 2010-780 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-301, n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...LA PORTA. Agglomération. 29. H. [1]. VIVARIO. Agglomération. 31. H. [1]. MOROSAGLIA. Agglomér...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-778 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-305 et n° 2003-323 du 10 juin 2003, n° 2005-474 et n° 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...LA PORTA. Agglomération. 34. H. (1). VIVARIO. Agglomération. 34. H. (1). PIETRACORBARA. Agglom...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2011-650 du 17 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Sud. 147 m. 5 W (75). 25 H. VIVARIO. Venaco. 697 m. 18 W (76). 44 H. (a) L'altitude d...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-652 du 17 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...Sud. 147 m. 5 W (75). 48 H. VIVARIO. Venaco. 697 m. 18 W (76). 31 H. (a) L'altitude d...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...2B. VENTISERI. Ventiseri. 2B. VIVARIO. Vivario : Venaco. A N N E X E 2. LISTE DES ZONES ...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision