Virsac

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16 documents pour Virsac

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 22 février 2007, 06/000051)
... les gares de MIRAMBEAU, SAINT AUBIN et VIRSAC, avec affectation principale en gare de VIRSAC; . ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Orléans, 11 décembre 2007, 07/00769)
... STUPEFIANTS-TRAFIC, le 04 / 09 / 2007, à VIRSAC-BASSENS (33), NATINF 007995, infraction prévue pa...
- Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89
...Cézac. Aire de repos. 33. 20. 40. A10. Virsac. Péage. 33. 55. 30. A10. Saint-Loubes. La Lande. ...
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
- Décision

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 mars 1998 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 5 mars 1998, 96-82.678)
... le 21 janvier 1991 à 10 heures à Virsac (Gironde), par des fonctionnaires de la Direction ...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Villenave-d'Ornon, Villeneuve, Virelade, Virsac, Yvrac. II. - Pour la dénomination géographique ...
- Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »
..., Villenave-d'Ornon, Villeneuve, Virelade, Virsac et Yvrac. V. - Encépagement. 1° Encépagement :...
- Décisions relatives à des ressources en fréquences
... canal no 1 est attribué pour la liaison Virsac (33)-Lormont (33); Le canal no 4 est attribué pou...
- Journal Officiel num. 213, 15 septembre 1998
- Décision
- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... Saint-Yzan-de-Soudiac, Salignac, Saugon et Virsac. V. ? Encépagement . 1° Encépagement : Les vins...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 20 décembre 2007, 06/00346)
... Française, demeurant ..- 33240 VIRSAC, . Représenté par la S. C. P Sophie LABORY- MOUS...
- Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière
...Salignac. Sillas. Villegouge. Villeneuve. Virsac. Département de l'Hérault Castelnau-de-Guers. Ca...

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