Virazeil

• Décret définissant les conditions de production des vins de pays de l'Atlantique.

... de Sainte-Bazeille, Saint-Martin-Petit, Virazeil, Marmande, Mauvezin-sur-Gupie et Beaupuy), LeMas-d...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole

... de Sainte-Bazeille, Saint-Martin-Petit, Virazeil, Marmande, Mauvezin-sur-Gupie, Beaupuy), Mas-d'Age...

• Journal Officiel num. 296, 20 décembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0007, du 24 octobre 2006)

... à JARBALAN, route de Miramont à 47200 VIRAZEIL aux frais du G.F.A. CHATEAU HAUT VIGNEAU et de con...

• Arrêté du 15 juin 2006 portant création des conseils de bassin viticole

... de Sainte-Bazeille, Saint-Martin-Petit, Virazeil, Marmande, Mauvezin-sur-Gupie, Beaupuy), Mas-d'Age...

• Journal Officiel num. 139, 17 juin 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Marmandais'

..., Sainte-Bazeille, Samazan, Seyches et Virazeil. Article 3. (Modifié par Loi 2006-11 2006-01-05 a...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 janvier 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, 27 janvier 1966)

... MIS LE FEU, APPARTENANT A LA COMMUNE DE VIRAZEIL ET CONFIE A L'ADJOINT AU MAIRE JOLIBERT, TROUVE PA...

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-Clairac, Saint-Vite, Villeneuve-sur-Lot, Virazeil. . « 48 ? Lozère . « Mende. . « 49 ? Maine-et-...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret du 18 octobre 2006 définissant les conditions de production des vins de pays de l'Atlantique

... de Sainte-Bazeille, Saint-Martin-Petit, Virazeil, Marmande, Mauvezin-sur-Gupie et Beaupuy), Le Mas-...

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Vianne (3), Villeneuve-de-Duras (1), Virazeil. DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNEMouvements de terra...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 3 juillet 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Virazeil. Inondations et coulées de boue du 25 au 27 mai 2...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté