Villing

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15 documents pour Villing

- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Vatimont, Vaudreching, Velving, Viller, Villing, Vittoncourt, V?lfling-lès-Bouzonville, Voimhaut,...
- Arrêté du 24 octobre 2007 autorisant la SARL Ferme éolienne BHB à exploiter une installation de production d'électricité
... le siège social est situé 21, rue de Villing, 57550 Berviller-en-Moselle, est autorisée à exp...
- Arrêté du 25 juillet 2005 autorisant la SARL Les Pales du Saulnois à exploiter une installation de production d'électricité
... le siège social est situé 21, rue de Villing, 57550 Berviller-en-Moselle, est autorisée à exp...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Vaudreching ; Velving ; Viller ; Villing ; Vittoncourt ; V?lfling-lès-Bouzonville ; Voimha...
- Arrêté du 24 octobre 2007 autorisant la SARL Ferme éolienne BHB à exploiter une installation de production d'électricité
... le siège social est situé 21, rue de Villing, 57550 Berviller-en-Moselle, est autorisée à exp...
- Arrêté du 28 janvier 2003 désignant les agents assermentés du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales chargés à procéder au contrôle de l'exécution des obligations prévues par le décret n° 2002-1001 du 16 juillet 2002
...Villing (Michel), attaché administratif des services déc...
- Arrêté du 17 décembre 2002 établissant des mesures de contrôle des exploitations et de la circulation des suidés vivants applicables aux détenteurs de porcs dans le cadre de la surveillance de la peste porcine classique des sangliers sauvages
...Velving. Vigy. Villers-Brettnach. Villing. Vitry-sur-Orne. Voelfling-lès-Bouzonville. Volme...
- Liste des élèves de l'Ecole centrale de Lille ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
...Vidal (Alain). Vidili (Laurent). Villing (Jérôme). Wallyn (Olivier). Watiez (Thierry)....
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Vaudreching ; Velving ; Viller ; Villing ; Vittoncourt ; Voelfling-lès-Bouzonville ; Voimh...
- Arrêté du 28 janvier 2003 désignant les agents assermentés du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales chargés à procéder au contrôle de l'exécution des obligations prévues par le décret n° 2002-1001 du 16 juillet 2002
... technique des services déconcentrés ; Villing (Michel), attaché administratif des services déc...

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