Villetoureix

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.)

... vote de La Chapelle-Montabourlet et Villetoureix ni des pièces qui leur sont annexées aucune anom...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.) - Journal officiel du 23 octobre 2002, p. 17565 -

... vote de La Chapelle-Montabourlet et Villetoureix ni des pièces qui leur sont annexées aucune anom...

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Saint-Vincent-Jalmoutiers, Villars, Villetoureix : zone de sismicité faible. Doubs : tout le dépa...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision n° 2002-2698 du 17 octobre 2002

... vote de La Chapelle-Montabourlet et Villetoureix ni des pièces qui leur sont annexées aucune anom...

• Journal Officiel num. 248, 23 octobre 2002
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mars 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A, 3 Mars 2005, 03/05168)

...agriculteur, demeurant ..-24600 VILLETOUREIX . Madame Danièle Y.. épouse X.. née le 08 Mai 1...

• Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix du Périgord »

...-Sulpice-de-Roumagnac, Vanxains, Villetoureix. Canton de Sainte-Alvère: Limeuil, Paunat, Trémo...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décision n° 2001-936 du 27 novembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Alpha 24 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Newest FM

...'émission: lieudit La Dérame, 24600 Villetoureix. Altitude du site: 129 mètres. Altitude de l'ante...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2002
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 15 octobre 2007, 06/003899)

... Henri X.., né le 22 Juillet 1947 à VILLETOUREIX (24), de nationalité française, demeurant..-2460...

• Arrêté du 8 juillet 1997 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Ribérac:. Commune de Villetoureix. Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 ...

• Journal Officiel num. 166, 19 juillet 1997
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-1100 du 26 novembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Alpha 24 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alpha 24

...'émission: lieudit La Dérame, 24600 Villetoureix. Altitude du site: 129 mètres. Hauteur de l'anten...

• Journal Officiel num. 150, 29 juin 1997
• Décision