Villeton

• Arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l'article 103 tervicies du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié

..., Saint-Pierre-de-Buzet, Vianne, Villeton, Xaintrailles, Feugarolles, Espiens, Buzet-sur-Bai...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2007 (cas Cour d'appel de Grenoble, 28 février 2007, 05/04951)

...Représenté par Madame PETIT-VILLETON (Directrice) et assisté par Me Edwige MARTIN (avo...

• Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole

...-sur-Garonne, Lagruère, Mas-d'Agenais, Villeton, Sainte-Marthe), Mézin, Monclar, Monflanquin, Né...

• Journal Officiel num. 296, 20 décembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 15 juin 2006 portant création des conseils de bassin viticole

...-Garonne, Lagruère, Le Mas-d'Agenais, Villeton, Sainte-Marthe), Mézin, Monclar, Monflanquin, Né...

• Journal Officiel num. 139, 17 juin 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-d'Agenais, Trentels, Villeneuve-sur-Lot, Villeton (1), Virazeil.Mouvements de terrain différentiels...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 mars 1962 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, du 1 mars 1962)

..., X.., MANOEUVRE A LA SCIERIE BOURGEAT ET VILLETON A VOIRON, A ETE AUTORISE PAR SON EMPLOYEUR A QUITT...

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-d'Agenais, Trémons, Trentels, Varès, Villeton, Saint-Georges. 49 - Maine-et-Loire. Allon...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 13 juillet 2007 portant promotion et nomination

..., sociales et de services militaires.Mme Villeton, née Tranchant (Jocelyne, Renée), ancienne champ...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2007
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 mars 1962 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, du 1 mars 1962)

..., X.., MANOEUVRE A LA SCIERIE BOURGEAT ET VILLETON A VOIRON, A ETE AUTORISE PAR SON EMPLOYEUR A QUITT...

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

...-DU-QUEYRAN (47); Noël LOHIAC, maire de VILLETON (47); Lucien VERGNIAUD, maire de LA SAUVETAT-SUR-L...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election