Villethierry

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7 documents pour Villethierry

- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Villethierry (1). A N N E X E I ICommunes non reconnuesen état...
- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...Commune de Villethierry (1). A N N E X E I I. Communes non reconnues. en �...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 juillet 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 3 juillet 2002, 2000/35573)
...11 Allée Division Leclerc . 89140 VILLETHIERRY . INTIME . Comparant en personne 3°). Maître Bri...

- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... CHANGE (71); Jean PASQUIER, maire de VILLETHIERRY (89); Marc PELISSONNIER, maire de SAINTE-MARIE-SUR...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (64) ; Corinne PASQUIER, maire de VILLETHIERRY (89) ; Jean DECOMBARD, maire de LE FETE (21) ; Fra...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (60); Corinne PASQUIER, maire de VILLETHIERRY (89); Jean-Luc BERTHIER, maire de BETTON-BETTONET ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (60) ; Corinne PASQUIER, maire de VILLETHIERRY (89) ; Jean-Luc BERTHIER, maire de BETTON-BETTONET...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste