Villespy

• Arrêté du 20 décembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... Carlipa, Cenne-Monestiés, Villemagne et Villespy est transférée de la trésorerie de Saissac à c...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... Carlipa, Cenne-Monestiés, Villemagne et Villespy est transférée de la trésorerie de Saissac à c...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale, 22 janvier 2007, 05/08002)

...Hameau de Fitou . 11170 VILLESPY . Monsieur Pierre P.. 27 ch. rural . .. 34500 BEZI...

• Arrêté du 29 septembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-Nord: Communes de Verdun-en-Lauragais, Villespy. Canton de Castelnaudary-Sud: Communes de Labastid...

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (11436) ; Villesiscle (11438) ; Villespy (11439) ; Villetritouls (11440). 12 - Aveyron. Ag...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-la-Comptal (1), Villepinte (2), Villespy (1). DÉPARTEMENT DE L'AVEYRONMouvements de terrai...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Villemagne, Villeneuve-Minervois, Villespy. 12 - Aveyron. Les Albres, Almont-les-Juni...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... ; VILLESEQUELANDE ; VILLESISCLE ; VILLESPY. Département des Bouches-du-Rhône : AIX-EN-PROVE...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis