Villerupt

• Décret du 12 janvier 2004 abrogeant le décret du 7 mai 1984 fixant l'étendue d'une zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien Thionville-Villerupt traversant les départements de la Moselle et de Meurthe-et-Moselle

• Journal Officiel num. 14, 17 janvier 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2011-414 du 18 avril 2011 inscrivant l'opération d'aménagement dite d'Alzette-Belval parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R.* 121-4-1 du code de l'urbanisme

..., Ottange, Rédange, Russange, Thil et Villerupt, qui sont joints en annexe au présent décret (1)...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 juin 2011 (cas Conseil d'État, 5ème et 4ème sous-sections réunies, 09/06/2011, 335600)

... cabinet secondaire dans le secteur de Villerupt-Longwy et a accueilli favorablement la demande de ...

• Décision n° 2011-489 du 19 juillet 2011 autorisant la SARL Société privée de radiodiffusion Gibus Bourgogne (SPRGB) à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio Lorraine

...Secteur d'implantation : Villerupt. Fréquence : 103,6 MHz. Adresse du site : lieudit...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Décision

• Code de l'urbanisme

..., Varangeville, Villers-lès-Nancy, Villerupt. . 56 - Morbihan . Lanester, Larmor-Plage, Lorie...

• Codes

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. VILLERUPT. Agglomération. 39. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12. V...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 3 décembre 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

..., Camille), notaire à la résidence de Villerupt (Meurthe-et-Moselle), est acceptée. La société ...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... Thil, Tiercelet, Villers-la-Montagne et Villerupt, actuellement assurée par le comptable du Trésor...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 2 septembre 2010 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

...Villerupt (Meurthe-et-Moselle), n° ANFR : 054 014 0124. Bel...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2010-1628 du 23 décembre 2010 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

...54 . Meurthe-et-Moselle .   . 54580 Villerupt ; 54034 Avrainville ; 54272 Jaillon ; 54463 Rosiè...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret