Villereal

• Décret du 17 janvier 2002 abrogeant certaines dispositions du décret du 23 février 1979 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station de Villeréal (Lot-et-Garonne) et sur le parcours du faisceau hertzien Villeneuve-sur-Lot-Villeréal (tronçon Castelnaud-de-Gratecambe-Viller...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 14 décembre 2007, 07/0258)

... et notamment BERGERAC, ST EUTROPE, VILLEREAL, BORDEAUX, et en tout cas sur le territoire nation...

• Décret du 17 janvier 2002 abrogeant certaines dispositions du décret du 23 février 1979 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station de Villeréal (Lot-et-Garonne) et sur le parcours du faisceau hertzien Villeneuve-sur-Lot-Villeréal (tronçon Castelnaud-de-Gratecambe-Villeréal) traversant le département de Lot-et-Garonne

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 30 octobre 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours du faisceau hertzien Castillonnès-Villeréal traversant le département de Lot-et-Garonne

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 1992
• Ministère des finances et du commerce exterieur
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 octobre 2008 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 21 octobre 2008, 08-81.126)

... testament et le prêt de la maison de Villereal rédigés le 12 octobre 2003; qu'à cette date, l'...

• Décret du 30 octobre 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours du faisceau hertzien Castillonnès-Villeréal traversant le département de Lot-et-Garonne

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 1992
• Ministère du commerce exterieur
• Décret

• Décision n° 2011-BO-022 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association des quatre cantons - Radio 4 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 4

...Secteur d'implantation : Villeréal. Fréquence : 98,3 MHz. Adresse du site : château...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Décision

• Arrêté du 13 mai 2005 relatifs à des organisations de producteurs

... (Lot-et-Garonne) ; - le canton de Villeréal (Lot-et-Garonne). Société coopérative agricole ...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...(38); Guy BERNY, conseiller général de VILLEREAL (47); Henri GAURET, maire de DRUCAT (80); Georges ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 13 mars 2006 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie

...Villemin (Eric, Paul, Luc), 163229 C. Villereal De Lassaigne (Mathieu, Léonard), 176843 M. Viller...

• Journal Officiel num. 98, 26 avril 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté