Villentrois

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 octobre 1991 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 22 octobre 1991, 90-11.193)

...-charcuterie au détail situé à Villentrois (Indre); que l'acte de vente comportait une clause...

• Arrêté du 5 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Veuil (1), Vicq-sur-Nahon (1), Villentrois (1). Inondation par ruissellementet coulée de bou...

• Journal Officiel num. 287, 10 décembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-sur-Indre, Villegongis, Villegouin, Villentrois, Villers-les-Ormes, Villiers, Vineuil, Vouillon. C...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

... Fontguenand, Lye, La Vernelle, Veuil, Villentrois. Département de Loir-et-Cher. Candé-sur-Beuvron...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... ; 36243 Villegouin ; 36244 Villentrois ; 36245 Villers-les-Ormes ; 36247 Vineuil. Champag...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Indre ; Villegongis ; Villegouin ; Villentrois ; Villers-les-Ormes ; Vineuil. Zone d'emploi de Dr...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 17 mars 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »

...-sur-Fouzon, Vernelle (La), Veuil, Villentrois. Département de Loir-et-Cher. Selles-sur-Cher. Le...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-sur-Indre, Villegongis, Villegouin, Villentrois, Villers-les-Ormes, Villiers, Vineuil, Vouillon. D...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 1999 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

...-Nahon, Vigoux, Villedieu-sur-Indre, Villentrois. Le présent arrêté emporte mise en compatibilit...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Valençay. Varennes-sur-Fouzon. Villentrois. Vineuil. Département d'Indre-et-Loire Beaumont-e...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté