Villemotier

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Comté '

... Domsure, Pirajoux, Salavre, Verjon et Villemotier. Canton de Collonges: communes de Chézery-Forens,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 21 novembre 2007, 06/06544)

...Monsieur Jean-Louis X.. . .. 01270 VILLEMOTIER . représenté par Maître Marie-Hélène CORBI, a...

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Dinde de Bresse'

... pour partie, Verjon pour partie et Villemotier. Canton de Pont-d'Ain: communes de Certines, Dompi...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2009-1011 du 8 décembre 2009 autorisant la SARL SIRA (Société d'information radio autoroutière) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info sur les autoroutes A 5, A 6, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 404, A 42, A 46, A 71 et A 77

...01. 222. 28. A 39. Villemotier. La griffonnière. 01. 230. 30. A 39. Chevigny-Sai...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Comté'

... Domsure, Pirajoux, Salavre, Verjon et Villemotier;. Canton de Collonges: communes de Chézery-Forens...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 28 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Marboz, Pirajoux, Salavre, Verjon et Villemotier et dont la mise en recouvrement est postérieure �...

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »

..., Vernoux, Vescours, Vésines, Villemotier, Viriat, Vonnas. Département du Jura. En partie ...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 30 novembre 2000 approuvant les servitudes aéronautiques d'un aérodrome

..., La Tranclière, Treffort-Cuisiat, Villemotier, Viriat....

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2000
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »

..., Vernoux, Vescours, Vésines, Villemotier, Viriat, Vonnas. Département du Jura (39). En pa...

• Journal Officiel num. 245, 19 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2004

...- Moulin de Pertuizet: voir commune de Villemotier. Pont-d'Ain. - Ancien château: les lots n° 1 et ...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 2005
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste